Espace Pirate   Projets de motions, d'équipages, etc...


À propos de la catégorie Projets de motions, d'équipages, etc... (1)
[Projet Equipage] Equipage travail, emploi, entreprises (12)
[Projet équipage] Archiviste (19)
[Projet de motion] Amendement du point de programme "Une meilleure prise en compte des personnes intersexuées" (4)
[[Règlement Intérieur]] Correction Articles 121-7 et 121-8 (2)
[Projet équipage] Nouvelle Aquitaine (6)
Création de l'équipage Libre et Communs (3)
Création d’un Equipage BFC ou Dijon (18)
[WIP] APL Accession contre APL Location - Solution pour l'héritage patrimoniale ? (1)
[WIP] Legislation sur la consommation d'eau - Particuliers (5)
[WIP] Avoir un positionnement clair sur l'anonymat et le pseudonymat ( 2 ) (34)
[WIP] Positionnement du Parti Pirate sur la 5G et Internet ( 2 3 4 ) (69)
[Projet de motion] L'Allocation aux Adultes Handicapés : une aide individuelle (6)
[WIP] Organisme de Foncier Solidaire et Logement (2)
[Projet de motion] Actionnariat populaire dans le sport français (7)
Stratégie : Des listes pour les élections régionales 2021 ( 2 ) (33)
Proposition de cahier des charges pour un "Portail Pirate" (10)
Anticorruption - Le cas des marchés publics (5)
Rejoindre le traité sur l'interdiction des armes nucléaires (20)
Participation Liste commune de la Gauche à Meudon/CLamart (6)
Modification ou abrogation d'un point de programme transition énergétique (12)
Projet de mise en place d'un pont Discord ↔ Matrix au Parti Pirate (11)
[Projet de motion] - Motion cadre : Institutions ( 2 ) (25)
[Projet de motion] - Amendement du point programme : changement des modalités d’élection de l’Assemblée nationale ( 2 ) (23)
Réformes économiques au niveau européen (5)
[Projet de Motion] Abonnements Presse du Parti Pirate (20)
[Proposition de motion] Des droits naturels et imprescriptibles ( 2 ) (28)
[Projet motion] Tarifs de l'adhésion (15)
[WIP] Constitution Française et rédaction épicène (1)
[Projet de motion] - Modification de la présentation des amendements (5)