Espace Pirate   Projets de motions, d'équipages, etc...


À propos de la catégorie Projets de motions, d'équipages, etc... (1)
L'humusation, pour des funérailles écologiques ( 2 ) (34)
[PROJET DE MOTION] De la politique de lutte contre les discriminations ( 2 3 4 ) (74)
RDB - Fixation du montant, du versement ( 2 ) (37)
Projet de motion - Ordre du jour de l'Assemblée statutaire (5)
Projet de motion - Capacité des équipages à déposer des motions (7)
Proposition de Modification du fonctionnement de l'Assemblée Permanente/Statutaire ( 2 ) (25)
Projet de motion : supression point progamme Mieux manger local pour tous (Aide aux pratiques agroécologiques) (13)
Discussions autour du programme de travail d'un équipage "Tutos" ( 2 ) (33)
Simplification sécu, complémentaires (20)
Révolution fiscale - IR (14)
Suppression des soutiens - AS (16)
Suppression de la mention de la nationalité des candidats étrangers aux municipales (9)
Proposition de motion de modification du Règlement Intérieur : "environnement" remplace "écologie" (6)
Proposition de cahier des charges pour un "Portail Pirate" (6)
[PROJET DE MOTION] Pour des Déclarations de Politique Générale thématiques (16)
Du rôle des porte-paroles du Parti Pirate (2)
Préparation du budget 2020 (2)
Revue du programme Institutions - Affaires internationale (3)
Une dose de démocratie délégative à l'assemblée (17)
Transformation des jours fériés religieux en jours de congés supplémentaires ( 2 3 4 ) (66)
[PROJET DE MOTION] Le place dans le débat public pour les condamnés pour incitation/provocation à la haine ( 2 ) (25)
Comment et doit-on réagir à l'actualité ? Le cas des soutiens (5)
Pour une dissolution de l'académie française (12)
Projet de motion pour la suppression de la redevance sur la copie privée (1)
Proposition d'ajout d'un statut "En pause politique" ( 2 ) (33)
Proposition de motion cadre : "Abonnement du Parti Pirate au journal/magazine XXXXXXX" (16)
Atomatisation rappel équipage (9)
Renommage du 1er Mai (5)
Durcir les conditions de refus de jour de congé par l'employeur (3)