Assemblée Permanente   Débats


À propos de la catégorie Débats (1)
Débats 2019-07 : Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements (7)
Débats 2019-07 : Création de l'équipage santé (2)
Débats 2019-07 : Création de l’équipage Ile de France (2)
Débats 2019-07 : Bilan de fonctionnement de l’équipage événementiel : Salon Primevère (2)
Débats 2019-06 : Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs ( 2 ) (25)
Débats 2019-06 : Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité ( 2 3 ) (56)
Débats 2019-06 : Nouveau site dédié pour le programme (6)
Débats 2019-06 : Dissolution de l'équipage de Pilotage des Assises de l'écologie politique (8)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Développement des Outils" (3)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination face au handicap (3)
Débats 2019-06 : Motion Accès facilité lieux recevant du public et transports publics (3)
Débats 2019-06 : Suppression de la catégorie “Programme Pirates Expatriés” (3)
Débats 2019-06 : Suppression des “phrases chocs” (10)
Débats 2019-06 : Création de l'équipage PACA (4)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche (10)
Débats 2019-06 : Suppression de la Déclaration de Politique Générale (6)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Créer une procédure simple d’action en justice collective” (2)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Protéger l’internaute contre le refus de vente” (2)
Débats 2019-06 : Suppression “Supprimer la réserve parlementaire” (2)
Débats 2019-06 : Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure (2)
Débats 2019-06 : Une meilleure prise en compte des personnes intersexuées (2)
Débats 2019-06 : Suppression du point “changement de constitution” (2)
Débats 2019-06 : Suppression de la page “Construction du programme” (2)
Débats 2019-06 : Réarrangement des Catégories du programme (2)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Ne pas contraindre un membre du corps médical à aider au suicide digne contre sa volonté” (2)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "esport" (2)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement - Équipage Diversité (2)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Calembour" (2)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Démocratie Liquide" (2)