Assemblée Permanente


Scrutation
Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.
Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
Débats 2019-01 : Agriculture, pêche et cultures marines - Une Europe durable [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Rectification et adaptation du règlement intérieur [Débats] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Janvier 2019 du 13/01/2019 [CR] (2)
Débats 2019-01 : Droits Humains à l’Ère Numérique - Droit à l'Autodétermination [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Transports [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Programme spatial - Vitaliser le développement des technologies spatiales [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Affaires sociales et santé [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Affaires internationales - Affaires étrangères [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Finances [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Environnement, Climat et Énergie - Environnement [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Brevets - Les brevets à l’ère de l’information [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Éducation, culture, recherche et connaissance libre [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Société Civile - Supplément de démocratie pour l’Europe [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux et intercommunautaires [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Motion "Interdiction de la chasse le dimanche [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Motion "Abolition de la chasse à courre" [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Soutien à la Ligue de Protection des Oiseaux [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Motion "Chasse à la Glu" [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Création équipage "Boutique" [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Demande de budget Equipage Salon Primevère [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Création équipage "SALON PRIMEVÈRE" [Débats] (1)
Débats 2019-01 : Motion portant définition des points prioritaires à mettre en avant pendant la campagne portée par le PPEU [Débats] (1)
Dépôt des motions Session Janvier 2019 [Dépôt] (13)
[CR] Session Décembre 2018 - Vote du 16/12/2018 [CR] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Décembre 2018 du 23/12/2018 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Décembre 2018 du 16/12/2018 [CR] (1)
Débats 2018-12 : Esport - Politique générale [Débats] (18)
Débats 2018-12 : Motion "Gilets Jaunes" [Débats] (20)
Débats 2018-12 : Financement des partis politiques - Création du chèque Politique [Débats] (3)