Assemblée Permanente


Scrutation
Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.
Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
CR procédure accélérée
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
Débats 2019-06 : Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité ( 2 3 ) [Débats] (56)
Débats 2019-06 : Nouveau site dédié pour le programme [Débats] (5)
Débats 2019-06 : Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs ( 2 ) [Débats] (21)
Débats 2019-06 : Dissolution de l'équipage de Pilotage des Assises de l'écologie politique [Débats] (7)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Développement des Outils" [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination face au handicap [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Motion Accès facilité lieux recevant du public et transports publics [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Suppression de la catégorie “Programme Pirates Expatriés” [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Suppression des “phrases chocs” [Débats] (9)
Débats 2019-06 : Création de l'équipage PACA [Débats] (3)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche [Débats] (9)
Débats 2019-06 : Suppression de la Déclaration de Politique Générale [Débats] (5)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Créer une procédure simple d’action en justice collective” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Protéger l’internaute contre le refus de vente” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Suppression “Supprimer la réserve parlementaire” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Une meilleure prise en compte des personnes intersexuées [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Suppression du point “changement de constitution” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Suppression de la page “Construction du programme” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Réarrangement des Catégories du programme [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Ne pas contraindre un membre du corps médical à aider au suicide digne contre sa volonté” [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "esport" [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement - Équipage Diversité [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Calembour" [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Démocratie Liquide" [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Le Pavé" [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Bilan de l'équipage de Pilotage des Elections Européennes [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Radio Parti Pirate" [Débats] (1)
Débats 2019-06 : Bilan de l'équipage Bulletin Unique [Débats] (1)