Assemblée Permanente


Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.
Scrutation
Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.
CR procédure accélérée

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
Débats 2019-10 : Le parti pirate se positionne pour une transition énergétique décarbonée ( 2 3 4 5 ) [Débats] (97)
Débats 2019-10 : Catégorisation du programme [Débats] (3)
Débats 2019-10 : Intégration d'un système de tags dans le programme [Débats] (3)
Débats 2019-10 : Proposition de services - Hébergement Service Informatique [Débats] (7)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2019 du 06/10/2019 [CR] (1)
Débats 2019-10 : Explicitation des conditions d'abrogation d'une motion [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Référence obligatoire au code des pirates pour les motions programmatiques [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Le Parti Pirate se dote d'un numéro de portable [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Abonnement du Parti Pirate au journal/magazine XXXXXXX [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Suppression de 8 points programmes [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Suppression des points de programme « Aides à l’emploi pour les fermes agroécologiques » et « Services Civiques pour les fermes agroécologiques » [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Suppression du point de programme « Simplification du système de taxe et impôts » [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Amendement de la motion « Suppression de l’obligation d’inscription au catalogue des semences » [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Suppression du point de programme « Pénaliser les dérives de type clones et semences stériles » [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Amendement au point de programme « Supprimer les machines de vote électroniques » [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Motion d'orientation - Parti Pirate Européen [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Parti Pirate Européen - Paiement de la cotisation [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Équipe internationale - Demande de budget [Débats] (1)
Débats 2019-10 : Code de fonctionnement du Conseil Technique [Débats] (1)
[CR] Réunion du Conseil Technique du 02/10/2019 [CR] (1)
Dépôt des motions - Octobre 2019 ( 2 ) [Dépôt] (23)
[CR] Porte-parolat outils et démocratie - Jeunes Démocrates [CR] (2)
[CR] Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019 [CR] (1)
[CR] Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse du 24/07/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire du 25/07/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019 [CR] (1)
[CR] Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juillet 2019 du 14/07/2019 [CR] (1)