Assemblée Permanente


Scrutation
Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.
Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.
CR procédure accélérée

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
[CR] Européennes 2019 : Proposition d’accord Décidemos - Parti Pirate du 14/04/2019 [CR procédure accélérée] (13)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Avril 2019 du 21/04/2019 [CR] (1)
[CR] Session Avril 2019 - Vote du 14/04/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Avril 2019 du 14/04/2019 [CR] (1)
Débats 2019-04 : Point de programme : Des “menus verts” dans l’ensemble des institutions publiques de l’État [Débats] (11)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Avril 2019 du 07/04/2019 [CR] (1)
Débats 2019-04 : Mise à jour de la partie du programme "Mesure en faveur des animaux d'élevage" [Débats] (2)
Dépot des motions - Avril 2019 [Dépôt] (8)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Mars 2019 du 24/03/2019 [CR] (1)
[CR] Session Mars 2019 - Vote du 17/03/2019 [CR] (4)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Mars 2019 du 17/03/2019 [CR] (1)
Débats 2019-03 : Point de programme : Changement des modalités d’élection de l’Assemblée Nationale [Débats] (3)
Débats 2019-03 : Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire [Débats] (3)
Débats 2019-03 : Point de programme : Nouveau calendrier électoral national et mandats successifs [Débats] (3)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #15 : Faciliter la juste identification des produits végétariens et véganes en rayon ( 2 ) [Débats] (26)
Débats 2019-03 : Référendum d'initiative Citoyenne [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Point de programme : Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Point de programme : Modification du rôle du Président de la République [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Suppression des points de programme PIAA et Financement participatif agricole [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Amendement au point de programme “Annulation des dettes illégitimes ou toxiques des états ou organismes publics” [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Amendement au point de programme “Taxe Transactions Financières” [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #16 : Mise en place d’un étiquetage environnemental sur les produits alimentaires [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #14 : Encourager à une réduction de la consommation de protéines animales, et à un accroissement de la consommation de céréales complètes, légumineuses, fruits et légumes [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #13 : Établir un objectif européen de réduction de production et de consommation de produits d’origine animale dans un objectif climatique [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #12 : Réformer le programme européen “Fruits et légumes à l’école” et “Lait et produits laitiers à l’école” [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #11 : Réformer la Politique Commune de la Pêche [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #10 : Abandonner tout soutien à l’élevage industriel [Débats] (2)
Débats 2019-03 : Proposition AVF #9 : Encourager les jeunes agriculteurs.trices à s’orienter dans la production de fruits, légumes et légumineuses [Débats] (2)