Assemblée Permanente


Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
Scrutation
CR procédure accélérée
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.
Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
Dépôt des motions - Juin 2020 [Dépôt] (16)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Mai 2020 du 31/05/2020 [CR] (1)
[CR] Session Mai 2020 - Vote du 24/05/2020 [CR] (1)
Débats 2020-05 : Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux [Débats] (16)
Débats 2020-05 : Candidature au porte-parolat [Débats] (4)
Dépôt des motions - Mai 2020 [Dépôt] (10)
Débats 2020-05 : Création de l'équipage Spatial [Débats] (2)
Débats 2020-05 : Bilan de l'équipage Bulletin Unique [Débats] (2)
Débats 2020-05 : Modification du code de fonctionnement de l’équipage Diversités [Débats] (2)
Débats 2020-05 : Rapport de Fonctionnement de l'équipage démocratie liquide [Débats] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mai 2020 du 10/05/2020 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2020 du 03/05/2020 [CR] (1)
[CR] Session Avril 2020 - Vote du 26/04/2020 [CR] (3)
Débats 2020-04 : Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier [Débats] (7)
Débats 2020-04 : Création de l'Equipage Agriculture [Débats] (5)
Débats 2020-04 : Création de l’équipage logiciels libres [Débats] (8)
Débats 2020-04 : Modification du code de fonctionnement de Conseil réglementaire et statutaire [Débats] (5)
Débats 2020-04 : Candidature pour l'équipe Communication [Débats] (3)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Avril 2020 du 12/04/2020 [CR] (1)
Débats 2020-04 : Candidature de Zidjinn à l’équipe Communication Extérieure [Débats] (2)
Débats 2020-04 : candidature de Akurag a l’équipe communication extérieur [Débats] (2)
Débats 2020-04 : Candidature de Vince à l’équipe Communication Extérieure [Débats] (2)
Débats 2020-04 : Candidature de Nicolas Petitdemange à l'équipe communication [Débats] (2)
Débats 2020-04 : Modification du délai de convocation des réunions de l’équipage Rhône-Alpes [Débats] (4)
Débats 2020-04 : Modification du quorum pour les prises de décision lors des réunions de l’équipage Rhône-Alpes [Débats] (3)
Débats 2020-04 : Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux [Débats] (2)
Débats 2020-04 : Interdiction générale de l’utilisation des technologies à base de cyanure dans l’industrie minière [Débats] (2)
Débats 2020-04 : Création de l'équipage Hackathon 2020 [Débats] (2)
Dépôt des motions - Avril 2020 [Dépôt] (16)