Assemblée Permanente


Débats Retrouvez ici les débats sur les motions déposées durant les sessions de l’Assemblée permanente.
Scrutation
Dépôt Cette catégorie rassemble les dépôts de motions de chaque session.
CR procédure accélérée
CR Vous trouverez ici les compte-rendus de l’Assemblée permanente du Parti Pirate.

À propos de la catégorie Assemblée Permanente [Assemblée Permanente] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019 [CR] (1)
[CR] Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juillet 2019 du 14/07/2019 [CR] (1)
Débats 2019-07 : Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements [Débats] (7)
Débats 2019-07 : Création de l'équipage santé [Débats] (2)
Débats 2019-07 : Création de l’équipage Ile de France [Débats] (2)
Débats 2019-07 : Bilan de fonctionnement de l’équipage événementiel : Salon Primevère [Débats] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juillet 2019 du 07/07/2019 [CR] (2)
Dépôt des motions - Juillet 2019 [Dépôt] (5)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juin 2019 du 23/06/2019 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juin 2019 du 16/06/2019 [CR] (7)
Débats 2019-06 : Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs ( 2 ) [Débats] (25)
Débats 2019-06 : Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité ( 2 3 ) [Débats] (56)
Débats 2019-06 : Nouveau site dédié pour le programme [Débats] (6)
Débats 2019-06 : Dissolution de l'équipage de Pilotage des Assises de l'écologie politique [Débats] (8)
Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Développement des Outils" [Débats] (3)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination face au handicap [Débats] (3)
Débats 2019-06 : Motion Accès facilité lieux recevant du public et transports publics [Débats] (3)
Débats 2019-06 : Suppression de la catégorie “Programme Pirates Expatriés” [Débats] (3)
Débats 2019-06 : Suppression des “phrases chocs” [Débats] (10)
Débats 2019-06 : Création de l'équipage PACA [Débats] (4)
Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche [Débats] (10)
Débats 2019-06 : Suppression de la Déclaration de Politique Générale [Débats] (6)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Créer une procédure simple d’action en justice collective” [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Suppression du point “Protéger l’internaute contre le refus de vente” [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Suppression “Supprimer la réserve parlementaire” [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Une meilleure prise en compte des personnes intersexuées [Débats] (2)
Débats 2019-06 : Suppression du point “changement de constitution” [Débats] (2)