Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Avril 2024
Convoqués
- Secrétariat :
- npetitdemange (1)
- alexscott (1)
- synthetiser (1)
- Ruraleur (1)
- 4/7
Absents
- Secrétariat :
- Aurifex
- Emerodh
- Redgirl
Fermeture des débats
La session des débats est close
Mise au vote des motions
Intégration des amendements
Le poste de président de séance occupé par npetitdemange a été cédé à alexscott
Sans réponse dans les délais, le Secrétariat à choisi de prendre la version amendée du texte, plus complète.
Maintien ou suppression des réserves du secrétariat
Certaines modifications de points proposés concernent des articles du CEEP 2019, qui ne devrait être remplacées par le CEEP actuel. Cela n’étant pas une raison valide de refus, le secrétariat les soumets au vote de l’AP.
Déroulement du scrutin
RAS