Débats 2020-06 : Rapport de fonctionnement de l’équipage Rhône-Alpes


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Exposé des motifs

Pour rappel, l’équipage Rhône-Alpes a été fondé après approbation de l’Assemblée Permanente de juin 2019. Nous pouvons distinguer 2 évènements majeurs auxquels l’équipage a contribué durant cette première année : les municipales à Lyon, et le salon Primevère.

Si les municipales ne rentrent pas dans le champ de compétence de l’équipage Rhône-Alpes, ce dernier a servi à communiquer en interne à ce sujet. En août, une discussion entre les membres a permis d’identifier des projets d’autres mouvements politiques auxquels le Parti Pirate pourrait participer. Suite à l’investiture de Vince comme candidat pirate dans le mouvement Changer Lyon pour le climat (qui deviendra par la suite Maintenant Lyon), des appels à participer à des actions de communication pour la campagne sont relayés (inauguration du local de campagne en novembre, lancement de la campagne du 8è arrondissement en décembre).

La première réunion d’équipage a lieu le 17 novembre 2019. Les membres votent la participation au salon Primevère de mars 2020, à Eurexpo, ainsi qu’aux Journées Du Logiciel Libre, qui seront finalement annulées en raison de la crise sanitaire. L’équipage vote également une demande de budget de 450 euros pour couvrir les frais d’inscription et d’autres frais liés à la tenue du stand. Ce budget est accepté par l’Assemblée Permanente en décembre 2019. Durant cette même réunion, Vince est élu capitaine de l’équipage. Le sujet du compte Twitter “Parti Pirate Rhône-Alpes” est discuté. Les accès ont été retrouvés par le Conseil Technique mais le compte n’a pas été utilisé depuis.

Compte-rendu détaillé : https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-de-lequipage-rhone-alpes-du-17-11-2019/16259

La deuxième réunion d’équipage a lieu le 27 février 2020. Le sujet principal est l’organisation des membres pour le salon Primevère. Une discussion autour de la capitainerie a lieu. Deux postes de capitaines restent à pourvoir mais personne ne candidate. Un vote sur la modification du délai de convocation des réunions est proposé. L’équipage vote la réduction de ce délai à 7 jours (contre 15 jours avec rappel 7 jours avant initialement), la modification est donc soumise à l’Assemblée Permanente d’avril 2020 et approuvée à 99,45%. Une autre motion est proposée pour passer le quorum à 1/4 des membres (contre racine carrée du nombre de membres initialement). Dans un premier temps, nous avions pensé que cette motion était invalidée faute de quorum (3 votants, quorum fixé à 4). Toutefois, l’article 20 du code de l’équipage précise que pour les modifications du code de fonctionnement, le quorum est fixé à 5%. Au moment du vote, cela représentait 1 membre. La proposition est donc soumise à l’Assemblée Permanente d’avril 2020 et approuvée à 93,85%.

Compte-rendu détaillé : https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-de-l-equipage-rhone-alpes-du-27-02-2020/17798 (https://wiki.partipirate.org/Equipage:Rhône_Alpes/Réunion_de_l’équipage_Rhône-Alpes_du_27/02/2020)
Assemblée Permanente d’avril 2020 : [CR] Session Avril 2020 - Vote du 26/04/2020

Le 28 mai 2020, une réunion de l’équipage Rhône-Alpes a pour but de discuter et voter la suppression des articles 18 et 18-1 du code de fonctionnement, qui n’ont jamais été utilisés, ainsi que pour valider le présent rapport et renouveler l’équipage.

Concernant le salon Primevère :

Ce rapport de fonctionnement ainsi que le renouvellement de l’équipage ont été approuvés par l’équipage Rhône-Alpes par 5 voix pour, 0 voix contre, 0 NSPP.

Contenu de la proposition

L’assemblée permanente valide ce rapport de fonctionnement et reconduit l’équipage Rhône-Alpes pour une durée d’un an.


Lien vers Congressus : https://congressus.partipirate.org/construction_motion.php?motionId=2238

Rapporteur : @Vince


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