Session Janvier 2024 - Vote
Convoqués
- Assemblée Permanente :
- Tarja (100)
- Bichon (100)
- Roscoe (100)
- Ciriol (100)
- Laedit (100)
- Foxy (100)
- kaless (100)
- Ruraleur (100)
- Estya (100)
- alexscott (100)
- m0hda (100)
- nana (100)
- egavard (100)
- synthetiser (100)
- Bibo (100)
- SebVb (100)
- Aurifex (100)
- Odd (100)
- Philosochieur (100)
- Vesporium (100)
- gravfu (100)
- Dunk (100)
- gvernot (100)
- Emerodh (100)
- Redgirl (100)
- Sebastien Peugnet (100)
- Yopman_1667987635 (100)
- alexscott (100)
- Jihel (100)
- hoel (100)
- alexscott (100)
- Ughy (100)
- Thomas duB (100)
- rdartois (100)
- toopil (100)
- npetitdemange (100)
- tommy (100)
- Hacksterix (100)
- Tarja (100)
- Vince (100)
- Shinichi (100)
- 4100/36800
Absents
- Assemblée Permanente :
- orden
- Mathouhou
- Marguerite
- remi_1675162641
- samber
- godax
- vr@dam3
- FabienM
- Wiga67
- gle42
- Kikou
- Byleth87
- Mick
- Hiupo
- yoko-melchizedech
- PhilippeB
- loicm
- sogybul
- Hellsasser
- Vetille
- proxima77
- gpellen
- Lameduck
- 400H
- DaffyDuke
- lcsdmnt
- Styx
- Miki
- maakrin
- Loup Pirate
- Pierre
- Renaud
- Astrolabe XI
- Loukas
- s4ltybynatur3
- gat1
- lonak
- Arkhist
- Graniet
- Bartyo
- Matt de Branhors
- Mios
- Missjuliaparis
- nchevrier
- Milhouse
- Gromit
- MiKL78
- Nasnotnur
- Tatave
- Oli4Becker
- warry
- Fab
- Ugo
- loup_brun
- Erwin
- Florie
- automme.nico@gmail.com
- Kwak-kwak
- Tahnael
- hbbk
- bonben
- Victor 16
- EmptySlot
- Greatnhc
- You
- PitZeGlide
- Lewanski
- Highsmiths
- Kamule
- udshu
- Eulbobo
- Flantier
- AG57
- Swamp-talker
- Svalinn
- Lazarus
- Xenthys
- jm@base-jump.org
- naldir
- TeeTux
- tit73
- Tesla
- FdB
- Zotym
- Paco
- elisaprio@live.fr
- Flink
- Marc_
- Bool
- CthulhuBacon
- Asharas
- hbs
- xavierm
- Gwennaall
- Thomas_ast
- zuzur
- Wolfgang
- DrDam
- Poissoj
- NDay
- Bascoulard
- NimporteQuoi
- lecaerb
- Saboubou
- pgt
- Stephane
- Krapace
- Marcelo
- Maxsool
- MinePlugins
- Atchoum
- Morrigan_1682706203
- AtomicSim
- Parms59
- tar000un
- Treast
- farlistener
- Vincent Bosc
- Ventdebout
- Sankara
- Lesang
- Dezorda
- Whity
- matthieu@pluvinage.me
- groucho
- Arateris
- One_Eye_Karma
- BarbeRousse
- ZeGuigui
- the-webartist
- Oprax
- Pomme
- Dawilok
- vgrempka
- 0xb3
- Xénophon
- Emmanuel2083#0000
- hezon.morgan@orange.fr
- exodes101
- Zodiac
- michelguillou
- aumouvantsillage
- kal-su
- Kcchouette
- adrien.lupo@gmail.com
- glazael@hotmail.fr
- blinkletchi@gmail.com
- William
- Lord Dearyn
- Psychoprogrammeur
- Tups
- caubin
- Gaetan.brb
- loloseventies
- LTRP
- Xeladaren
- Serge25
- Jeremy4715
- Latimius
- Arnaudb
- MicMac
- cixilia
- gwenlune
- blackbellamy
- Cédric
- Prime
- Eric_D
- Qaho
- TheFabioulous
- Dorian
- Fred_1685556992
- Faulklore
- Mamacitattt
- etbi.one
- IenchGaleu
- Géraldine
- Valentin_1685653917
- fidelio
- Melkor
- block_device
- Swt
- Bicygogne
- Rodolphe Dumouch
- Jayr0m
- jeferno@gmail.com
- Tipau
- Marc Roux
- Reyna
- Sillage
- jabberwock
- Florentv
- Guillaume
- Fred Abasileus
- Djkirua
- AToyane
- gaylord@saintjames.xyz
- OlierArFoll
- phracktale
- xial
- Snow
- jlucsoler@gmail.com
- altnrx
- Rosalily
- Ludo_1687100536
- Keyskeeper
- Nicolas _1687255419
- hugo_llzz
- yoann94
- COCOSWEDEN
- Leuenberg
- sKoL
- n0bu
- Nospyy
- Caradicale
- Evan
- Wild Jack
- JCD
- Baarde
- gdurelle
- Guimoz
- Hind
- darkgeem
- Curdeloup
- PierreB
- Wakwak
- Guim’s
- isiduc
- Pupokium
- Monsanto Carnage
- dlsantos
- Marie
- Dory
- drahkar639
- Aartwix
- AirBair
- Evil
- Gischuk
- snoopy62
- Al3ks
- Nixe
- Ipuch
- Quentin
- Atiyoma
- Beruman
- pax de l’épée
- Yann
- Bonogoal
- Chiwawa_42
- gdpe404
- Alfredo Traps
- Djebby
- PierreM
- Bubulle
- guillem
- AxelleS
- Piectro
- Toh
- benoit
- Vedik
- Kreviouss
- Natouille
- fabien.vinckier@gmail.com
- OHumaniste_1694939541
- peshane
- creatix
- SalsaGael
- Harkel
- oursgris
- Mallear
- Trankilloman
- Nolwenn _1695470373
- Grospaul73
- remiforall
- loguer27
- mrmick
- leriche.remi.1999@gmail.com
- mab
- Ak
- Chacha
- gouz
- Horus
- copinmalin
- Miel
- Suileabhan
- plp
- Zterav
- Phylos
- pirate@simonpietri.net
- Elie
- Provençal le Gaulois
- Piratine
- ReasonedPirate
- Falmer
- Yendor
- YannF
- Kelu
- Anomaly
- Tout est possible
- PrincessFelicie
- Massoud
- Sam le pirate
- 3.14rate
- AlainN
- proxima77
- ckrom26
- Ma c’hi
- about_moi
- MadeToLove
- v_ncent
- partok
- oxythan
- Lanmar
- Be1664
- pylapp
- Ulm0
- Akurag
- Th0mas
- Fredegar
- Mia
- pepie34
- Toth
- Marmat
- fschneider
- val
- Brant
- samber
- Mathouhou
Questions Diverses
Quitter le Parti Pirate International
Le Parti Pirate français, en vue des informations qu’il a en sa connaissance, indique au Parti Pirate internationale qu’il ne renouvellera pas sa cotisation et demande a ce qu’il soit noté que le Parti Pirate Français quitte immédiatement le Parti Pirate Internationale : Article 1 : Le Parti Pirate se retire du Parti Pirate international à compter du 31 janvier 2024. Article 2 : L’équipe internationale est en charge de ce retrait. Elle procédera avec le bureau du PPI à la liquidation des éventuelles créances entre les deux structures. Article 3 : Conseils, Secrétariat, équipes et équipages tireront les conséquences nécessaires de ce retrait dans les domaines qui les concerne Article 4 : L’équipe Internationale intègre dans ses missions la possibilité de sont investissement dans une organisation concurrente du PPI dont l’action serait compatible avec nos standards et valeurs.
L’Assemblé Permanente se positionne pour quitter immédiatement le Parti Pirate International :
Pour accéder au contenu du texte, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Non : egavard (50), gouz (100), hoel (100), toopil (50), about_moi (10), Vince (110), Ciriol (70), Nixe (616.9)
Oui : Emerodh (146.5), Ughy (100), Jihel (100), gravfu (110), egavard (50), Foxy (100), Estya (100), nana (100), Vesporium (100), Dunk (100), Laedit (100), gvernot (100), Yopman_1667987635 (100), Tarja (88), pgt (100), Thomas duB (100), Aurifex (349.39), tommy (100), SebVb (100), Odd (146.5), Wiga67 (100), npetitdemange (1193.066), Sebastien Peugnet (100), Redgirl (239)
Ne se prononce pas : Roscoe (336), Hacksterix (100), Tarja (22), toopil (50), Ruraleur (110), Be1664 (100), Rodolphe Dumouch (100), Ciriol (70), kaless (100), Nixe (616.9)
Motion adoptée
Objectifs 2024 du Secrétariat
Rappel des missions du secrétariat ; Le Secrétariat a pour mission : - D’exécuter les décisions prises par l’Assemblée permanente ou statutaire en assurant la coordination et le pilotage des Conseils, des équipes et des équipages ; - D’engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l’Assemblée permanente ; - D’ester en justice, après approbation par l’Assemblée permanente ; - D’établir, en lien avec les Conseils, le rapport d’activité de l’année écoulée qui sera présenté à l’Assemblée statutaire ; - De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision et de tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils. Il est assisté dans cette mission par l’équipe technique dont il assure la direction. ### Objectifs par missions : Exécuter les décisions prises par l’Assemblée permanente ou statutaire en assurant la coordination et le pilotage des Conseils, des équipes et des équipages ; - Mettre en place les nouvelles missions confiées au Secrétariat par la l’AS 2023. Pour atteindre cet objectif il faudra passer par : - La modification des templates des réunions du secrétariat incluant des points de pilotage pour simplifier le process de suivi des nouvelles missions, nécessitant la passation des droits des modèles de réunions à un membre du secrétariat. - La mise en place effective du suivi de la coordination de l’équipe technique et de coordination des instances du PP, via des temps spécifique dans les réunions traditionnelles du Secrétariat, voir par le tenue de réunion exceptionnelles du Secrétariat. - La mise en place des objectifs annuels pour le Secrétariat, la co-définition des objectifs de l’équipe technique et l’accompagnement de toutes les conseils et équipe à la définition de leurs objectifs. Via ses propres objectifs et l’accompagnement que ses membres pourront fournir si besoin. D’engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l’Assemblée permanente ; - définir les membres avec droit de signature. Cela passera par une discussion un vote du Secrétariat pour élire les deux personnes qui auront la délégation de signatures tels que spécifié au code de fonctionnement du Secrétariat. D’ester en justice, après approbation par l’Assemblée permanente ; - Etre pret à agir ou cas les pirates demandent à ester en justice ou si le PP doit se défendre. Cette objectif conduira à rechercher et éditer un rapport pour l’Assemblée Permanente / en vue d’une motion sur les assurances juridiques et à quoi on doit potentiellement se préparer pour rechercher les services dont nous aurions besoin. D’établir, en lien avec les Conseils, le rapport d’activité de l’année écoulée qui sera présenté à l’Assemblée statutaire ; - Formaliser l’établissement du rapport d’activités, via la mise a jour du code de fonctionnement du Secrétariat et du template. De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision et de tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils. Il est assisté dans cette mission par l’équipe technique dont il assure la direction. - Améliorer la transparence des outils, en mettant en place un registre comprenant leurs administrateurs. En commencant par faire un audit complet. Objectifs généraux - Améliorer les process du Secrétariat, en mettant à jour le code de fonctionnement du Secrétariat (définition de politique d’archivages…) - Faciliter la tenue de l’Assemblée Statutaire, en la préparant plus en amont l’AS, statutairement et techniquement. - Améliorer la transparence et la tracabilité des statuts et du règlement intérieur avec une traçabilité permettant de retrouver toutes les décisions de modification et permettant de vérifier la consolidation,
L’Assemblée Permanente valide les objectifs 2024 du Secrétariat :
Pour accéder au rapport de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Emerodh (146.5), Roscoe (336), Ughy (100), gravfu (55), Jihel (100), Foxy (100), Hacksterix (100), Estya (100), nana (100), gouz (100), Dunk (100), Laedit (100), gvernot (100), Yopman_1667987635 (100), Tarja (110), pgt (100), Thomas duB (100), about_moi (25), Ruraleur (110), Aurifex (349.39), synthetiser (610), Be1664 (100), Bichon (100), Rodolphe Dumouch (100), Vince (110), SebVb (100), Vesporium (100), Odd (146.5), Wiga67 (100), kaless (100), Nixe (622), npetitdemange (1193.066), Redgirl (239)
Non : tommy (100)
Ne se prononce pas : gravfu (55), hoel (100), egavard (100), tommy (100), Ciriol (140)
Motion adoptée
Équipages
Création de l’équipage Coordination D’élus
PARTIE 1 : Champ d’action ## Article 1 Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : " Coordination d’élus ". ## Article 2 Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique. Le champ d’action est décrit de la manière suivante : - La coordination de la communication entre le parti pirate et les élus pirates ; - L’aide et l’assistance aux élus Pirates ; - La mise en place d’espaces d’échanges réguliers, de conseils et de soutien entre élus Pirates ; - L’organisation d’événement autour des élus Pirates ; - Les relations entre les élus Pirates et les élus non Pirates (non encartés ou d’autres partis) ; ## Article 3 L’équipage peut présenter devant l’Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités. # PARTIE 2 : Durée ## Article 4 L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable. ## Article 5 L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la première session à partir du début mois anniversaire de l’équipage. ## Article 6 L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de . # PARTIE 3 : Membre de l’équipage ## Article 7 L’équipage est ouvert aux élus Pirates et aux autres pirate sur demande et après un vote de l’équipage au Jugement majoritaire avec démocratie liquide. ## Article 8 Les personnes qui procèdent à l’acceptation d’un membre dans un équipage sont les membres de l’équipage. ### Article 8-1 Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l’outil Personae par les Capitaines de l’équipage. # PARTIE 4 : Capitaines ## Article 9 L’équipage est représenté par un ou deux capitaines élus au Jugement majoritaire avec démocratie liquide ## Article 10 Le mandat des Capitaine(s) est de 12 mois (renouvelables). ## Article 11 Les capitaines peuvent être révoqués selon la procédure prévue par les statuts. # PARTIE 5 : Autres membres ## Article 12 Le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par un ou deux seconds dont le rôle est suppléer les capitaines. ## Article 13 Les seconds sont élus au jugement majoritaire avec démocratie liquide. ## Article 14 Le mandat des seconds est de 12 mois (renouvelables). # PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions ## Article 15 L’équipage se réunit au minimum 4 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois par trimestre. ## Article 16 Les réunions sont organisées de la manière suivante : - Délai de convocation : 1 semaines - Plateforme de vote : Congressus - Quorum : 10 Pourcents et au moins 3 membres de l’équipage - Majorité : Majorité absolue avec démocratie liquide - Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre : - Publication : Discourse - Archivage : Wiki ## Article 17 Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions. Non modifiable sinon contraire aux statuts # PARTIE 7 : Modification ## Article 18 Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente. ## Article 19 Les conditions de modification sont les suivantes : - Délai de convocation : 30 jours - Quorum : 25 Pourcents et au moins 3 membres de l’équipage - Majorité : Majorité absolue # PARTIE 8 : Dissolution ## Article 20 L’équipage est automatiquement dissout : Non modifiable sinon contraire aux statuts A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles. ## Article 21 L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes : - Délai de convocation : 30 jours - Quorum : 40 Pourcents et au moins 5 membres de l’équipage - Majorité : Majorité absolue ## Article 22 Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote. Non modifiable sinon contraire aux statuts # PARTIE 9 : Contrôle ## Article 23 L’équipage a été fondé par : synthetiser, Roscoe et Alexscott ## Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)
L’Assemblée Permanente valide la création de l’équipage "Coordination D’élus"
Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Emerodh (146.5), Roscoe (336), Ughy (100), gravfu (110), Vesporium (100), Jihel (100), Foxy (100), Hacksterix (100), Estya (100), nana (100), gouz (100), Dunk (100), Laedit (100), gvernot (100), hoel (100), Yopman_1667987635 (100), Tarja (110), pgt (100), toopil (100), Thomas duB (100), tommy (100), synthetiser (610), Be1664 (100), Bichon (100), Rodolphe Dumouch (100), Vince (110), SebVb (100), Odd (146.5), Wiga67 (100), kaless (100), Nixe (622), npetitdemange (1193.066), Sebastien Peugnet (100), Redgirl (239)
Non : Ciriol (140)
Ne se prononce pas : egavard (100), about_moi (25), Ruraleur (110), Aurifex (349.39)
Motion adoptée
Le poste de président de séance inoccupé a été cédé à Aurifex
Rapport de fonctionnement de l’équipage Jeune Pirate - Demande de renouvellement
L’équipage Jeunes Pirates a été créé par l’assemblée permanente de Janvier 2023 à la demande de vince52, Emerodh et Eban. Ses objectifs, comme décrit d ans l’article 2 de son code de fonctionnement sont : - Regrouper les Pirates français de strictement moins de 31 ans révolus - Adhésion et représentation au sein d’instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE) - Favoriser la mobilité, la coopération, l’échange, l’apprentissage et l’action politique des jeunes du parti pirate au sein du parti national et des organisations internationales. Après un an d’existence, l’équipage aura organisé 8 réunions, qui auront principalement eu pour sujet notre adhésion au YPE et des retours des différentes discussions en son sein. ### YPE Suite a ces réunions nous avons adhéré au YPE lors de lors EPIC (assemblée générale) en avril 2023. Lors de cet EPIC, Gravfu a obtenu le poste de Trésorier du YPE dont le mandat se termine à l’EPIC du 28 janvier. Emerodh se porte candidat à sa succession. La participation au YPE nous a permis de participer à différentes réunions en ligne afin de découvrir les autres Jeunes Pirates Européens et leur organisation. Emerodh a aussi eu l’occasion de se rendre à une rencontre du YPE à Bruxelles, vous pouvez trouver son compte rendu içi Nous demandons le renouvellement de l’équipage pour une nouvelle année, afin de pouvoir continuer à participer au YPE.
L’Assemblée Permanente valide le rapport de fonctionnement de l’équipage "Jeune Pirate "
Pour accéder au rapport de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Non :
Oui : Emerodh (146.5), Roscoe (336), Ughy (100), gravfu (110), Jihel (100), Foxy (100), Hacksterix (100), Estya (100), nana (100), gouz (100), Dunk (100), Laedit (100), gvernot (100), hoel (100), Tarja (110), pgt (100), toopil (100), Thomas duB (100), Ruraleur (110), Aurifex (349.39), tommy (80), synthetiser (610), Be1664 (100), Bichon (100), Rodolphe Dumouch (100), Vince (110), SebVb (100), Vesporium (100), Odd (146.5), Wiga67 (100), Ciriol (140), Nixe (622), npetitdemange (1193.066), Sebastien Peugnet (100), Redgirl (239)
Ne se prononce pas : Yopman_1667987635 (100), egavard (100), about_moi (25), tommy (20), kaless (100)
Motion adoptée