Le conseil réglementaire et statutaire cherche au moins huit volontaires pour siéger au tribunal des pirates. Pour rappel chaque cas soumis au tribunal des pirates est traité par trois personnes tirées au sort dans cette liste, ils ou elles déterminent si une faute a été commise et, si besoin, la sanction qui sera proposée par l’Assemblée permanente. Vous pouvez candidater ici ou en envoyant un message au @CRS .
Si vous avez plus de questions vous pouvez consulter les articles 133-1 et suivants du règlement intérieur ou contacter le conseil réglementaire et statutaire.
Les personnes volontaires recevront une formation pour cette fonction.
Par rapport au RI, je juste signale l’existence de services tel que ar24.fr qui peuvent économiser éventuellement de l’argent mais peut être surtout du temps par rapport au courrier recommandé.
Comment je préviens le @CRS de ça ? je vois pas de groupe sur le discord.
Si je n’étais pas au CVI, je dirais « oui ».
Mais j’aurais très certainement déjà vu le dossier passer par les signalements et ne saurais être objectif sur les dossiers
Je relance le sujet, il nous manque quatre volontaires ! C’est pour le bien du parti et puis avec de la chance, vous ne siégerez jamais car on a pas eu de dossier depuis plus d’un an !
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