Motifs :
Taxer graduellement la production de bien matériel en fonction de 4 critères pour inciter à produire des objets plus en phase avec les problèmes écologiques et le partage de connaissance.
Proposition :
- Création de 4 critères dans la conception d’objets :
- reproductible : la conception de l’objet est prévus pour être reproductible par n’importe qui. Si il y a un brevet celui ci doit soit permettre à tout le monde de créer cet objet soit le brevet doit être dans le domaine publique.
- réparable : la vente de l’objet s’accompagne d’une notice et des pièces détachés permettant de réparer cet objet.
- recyclable : la vente de l’objet s’accompagne d’un processus de recyclage des matières ou des éléments le constituant.
- sans contrainte : l’objet ne répond à aucun des 3 critères cité plus haut.
- Echelle de taxation en fonction des critères sus nommés :
- L’objet répond aux 3 critères de reproduction, réparation et recyclage. On considère donc que le producteur participe au bien commun et la taxation tombe à 0.
- L’objet est reproductible mais ne réponds pas aux critères de réparation et de recyclage. La taxation passe alors à 25%.
- L’objet répond à 2 critères : réparable et recyclable. La taxation passe alors à 50% de la taxation totale.
- L’objet répond à 1 critères : soit réparable soit recyclable. La taxation passe alors à 75% de la taxation totale.
- L’objet ne répond a aucun critère. La taxation est alors maximal est représente 100% de la taxation totale.
