En prévision de l'assemblée statutaire du 09/2020


#1

Bonjour les Pirates

Lors de la dernière réunion du Secrétariat (dimanche), l’ouverture des sessions des Assemblées Permanentes de juillet et d’octobre et de l’Assemblée Statutaire de septembre a été demandée au Secrétariat.

D’un commun accord, le Secrétariat a choisi de les ouvrir.

Elles sont accessible aux liens suivants :

Juillet :

https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=816

Septembre :

https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=817

Octobre :

https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=818

En juillet nous (l’ensemble des Pirates) avons notre dernière Assemblée Permanente du cycle en cours. Les dépôts de motion se terminent le 11 juillet, ce qui nous laisse une semaine de “vacances” entre la fin du vote de juin et le début de l’Assemblée Permanente de juillet.

En septembre nous aurons une Assemblée Statutaire, prévue pour modifier nos statuts, qui se déroulera de la même façon que nos Assemblées Permanentes (c’est juste l’ordre du jour qui est un peu spécifique).

Une proposition d’ordre du jour sera soumise au vote des Pirates par le Secrétariat lors de l’Assemblée Permanente de juillet, comme convenu dans nos Statuts.

L’ordre du jour de cette Assemblée Statutaire contiendra les points suivants (il doit être voté à l’AP de juillet) :

  • Élection des Conseils ;

  • Amendement des Statuts (avec modifications du RI si nécessaires) ;

  • Approbation du rapport de fonctionnement du Secrétariat et des Conseils;

  • Approbation du calendrier des sessions ;

  • Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’Assemblée Permanente.

  • Nomination d’un Commissaires aux comptes (raison : Fin de mandat)

Elections des Conseils

Lors de cette Assemblée Statutaire de septembre, nous devrons élire des membres pour nos Conseils.

Les activités des différents conseils sont décrites dans nos statuts (au Partie 2, Titre 2, Chapitre 1).

Descriptif des rôles des Conseils

Il y a 9 places au total à pourvoir par Conseil.

Soit potentiellement 45 membres des conseils.

Chaque Conseil doit comporter minimum 3 membres, soit 15 personnes membres des conseils.

Les membres sont élus au jugement majoritaire.

Les personnes qui obtiennent les mentions passable et supérieures peuvent être élues en fonction du nombre de places disponibles (en fonction des mentions favorables).

On ne peut être membre que d’un seul conseil à la fois, mais on peut être membre d’un Conseil et d’une ou plusieurs équipe(s) ou membre ou capitaine d’un ou plusieurs équipage(s) en même temps.

Les Conseils envoient un à deux de leur membres au Secrétariat.

Les membres qui ont été élus lors d’une Assemblée Permanente sont tous considérés en ballottage et devront soumettre à nouveau leur candidature au vote des Pirates en septembre s’il souhaitent conserver leurs fonctions.

Les membres élus en Assemblée Statutaire sont élus pour deux ans.

Cela signifie que les personnes suivantes, si elles le souhaitent, resteront membres des Conseils pour encore une année :

Conseil Technique

@Farlistener

@leonhfr

Conseil Règlementaire et Statutaire

@Dadourlou

@Aurifex

Conseil de Trésorerie et de Comptabilité

@npetitdemange

Conseil des Relations Publiques

@Florie

Cela signifie également que le nombre de places à pourvoir est de :

9 pour le Conseil de Vie Interne

7 pour le Conseil Technique

8 pour le Conseil de Trésorerie et de Comptabilité

7 pour les Conseil Réglementaire et Statutaire

8 pour le Conseil des Relations Publiques

Comment candidater

Les candidatures sont déposées lors de l’Assemblée Statutaire de septembre, dans la partie “Conseils” sur Congressus : https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=817

Elles devront également être partagées dans le fil de discussion sur le forum Discourse qui sera ouvert très prochainement.

Les candidatures aux Conseils ne sont pas soumis à la règle des trois soutiens pour être déposées.

NB : Les candidatures seront soumises à l’Assemblée Statutaire de septembre, soit au vote de l’ensemble des Pirates, au jugement majoritaire.

Fiches de poste des Conseils

Les Conseils ont pour mission d’assurer le bon fonctionnement du parti, sa gestion administrative, financière, juridique, l’animation de la vie interne et les relations extérieures.

Conseil de Vie Interne

Le Conseil de vie interne a pour mission :

  1. D’assurer le bon déroulement des débats, de l’Assemblée Permanente et l’accès des pirates aux outils de prise de décision

  2. D’assurer la modération des discussions sur les différentes plateformes utilisées

  3. D’assurer l’accueil et la formation des pirates

  4. De tenir le registre des Équipages

Ce conseil a donc le rôle de modérer les échanges et d’aider chacun des membres à comprendre le fonctionnement du Parti Pirate. Pour y entrer, nous recommandons de posséder bonne connaissance en communication non violente et résolution des conflits, ainsi qu’une bonne connaissance de nos outils et de nos règles de fonctionnement. Le travail peut être partagé entre conseillers. Il donc tout à fait possible de se présenter même si on ne se sent pas à l’aise dans toutes les missions. Attention quand même, la modération constitue la part du travail la plus lourde à gérer, notamment sur le plan émotionnel. Il est important d’être en capacité d’argumenter ses prises de positions en faisant référence à une concertation collectives, au règlement intérieur ou encore au statut.

Enfin, il existe une part de travail de maintenance en ce qui concerne les rappels aux équipages, l’aide aux capitaines pour la gestion des équipages, l’utilisation du forum, de discord ou de congressus par les nouveaux adhérents.

Conseil Technique

Le Conseil technique a pour mission :

  1. De s’assurer de l’intégrité des outils de prise de décision

  2. D’élaborer le cahier des charges des outils demandés par l’Assemblée Permanente

  3. De contrôler l’entretien et la maintenance des différents outils de prise de décision ou de communication et des infrastructures les hébergeant.

  4. De tenir accessible à tout pirate qui le demande, le contenu et le mode de fonctionnement des différents outils

Ce conseil a le rôle de veiller au bon fonctionnement de nos outils et de formaliser les demandes techniques de l’Assemblée Permanente. Pour y entrer, nous recommandons de posséder de bonnes connaissances en architecture et d’une manière générale une bonne connaissance de nos outils numériques internes.

Conseil de Trésorerie et de Comptabilité

Le Conseil de trésorerie et de comptabilité a pour mission :

  1. De tenir la comptabilité du parti

  2. De préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du secrétariat

  3. De vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l’Assemblée Permanente

  4. D’établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l’Assemblée Permanente

  5. D’établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l’année écoulée, qui est présenté à l’Assemblée Statutaire

Ce conseil a pour mission de gérer nos dépenses, nos recettes et notre comptabilité d’une manière générale. Pour y entrer, nous recommandons une bonne connaissance en comptabilité. Des compétences en rédaction de rapports et de budgets seront aussi pertinentes. Il est important d’être relativement disponible lors des périodes électorales, périodes de fort mouvement budgétaire.

Conseil Réglementaire et Statutaire

Le Conseil réglementaire et statutaire a pour mission :

  1. De s’assurer de la conformité des décisions prises par les différents organes du parti avec les Statuts, le Règlement intérieur et les obligations légales en vigueur

  2. D’interpréter les Statuts et le Règlement intérieur

  3. D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des Pirates et de faire appliquer la décision prise

  4. De traiter du déblocage des équipages par suspension provisoire, complète ou partielle du code de fonctionnement de l’équipage

Ce conseil est le garant du respect de nos procédures décrites dans les statuts et le Règlement Intérieur. Pour y entrer, nous recommandons une bonne connaissance de nos statuts et de notre règlement intérieur, ainsi que des bases solides en droit.

Conseil des Relations Publiques

Le Conseil des relations publiques a pour mission :

  1. De mettre en œuvre les politiques de relations extérieures décidées par l’Assemblée Permanente

  2. De négocier avec des organismes tiers, si aucun négociateur n’a été désigné expressément par l’Assemblée Permanente

  3. D’élaborer la stratégie nationale de communication du parti

  4. De valider les éléments de communications élaborés par les équipages

  5. De coordonner les actions des porte-parole

  6. D’assurer la diffusion de la propagande pirate auprès des médias locaux, nationaux et étrangers

  7. De gérer les publications sur les réseaux sociaux au niveau national

Sauf décision contraire de l’Assemblée Permanente, les membres du Conseil des relations publiques ont la qualité de porte-parole.

Ce conseil est en charge de la gestion de l’image publique du Parti Pirate. Pour y entrer nous recommandons une bonne connaissance de la communication politique et de la gestion des réseaux sociaux. Savoir négocier avec des tiers et prendre la parole en public est un plus.

Le Secrétariat

Le secrétariat a pour mission :

  1. D’exécuter les décisions prises par l’Assemblée Permanente ou Statutaire ;

  2. D’engager juridiquement le parti par la signature de conventions, après approbation par l’Assemblée Permanente ;

  3. D’ester en justice, après approbation par l’Assemblée Permanente.

  4. D’établir, en lien avec les Conseils, le rapport d’activité de l’année écoulée qui sera présentée à l’Assemblée Statutaire

En lien avec l’organisation de l’Assemblée Permanente ou Statutaire, le secrétariat a pour mission :

  1. De publier l’ordre du jour, de promulguer les résultats, et de les retranscrire sur les plateformes dédiées ;

  2. D’orienter les pirates vers les Conseils qui doivent se prononcer préalablement sur le contenu de la motion avant son inscription à l’ordre du jour.

Tous les membres du secrétariat sont déclarés en préfecture en tant que représentants légaux du Parti Pirate en qualité de délégués au conseil. Parmi les membres du Secrétariat sont désignées deux personnes pour faire office de représentants légaux auprès des organismes extérieurs. Ces deux personnes sont choisies par consensus ou par tirage au sort.

Le Secrétariat est constitué de membres des Conseils. Il est en charge du bon fonctionnement général du Parti Pirate dont il assume la responsabilité juridique.

Amendements des statuts

Si vous avez repéré une faille dans notre organisation, dans nos statuts, l’Assemblée Statutaire est le seul moment de l’année où nous pouvons décider, ou non, collectivement, de la corriger.

Un fil de dépôt de motion sera ouvert en septembre sur Discourse, en attendant vous pouvez déjà déposer les motions que vous souhaitez construire sur Congressus ici : https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=817

Certaines modifications des statuts entrainent des modifications du Règlement Intérieur, aussi pensez à vérifier dans les deux textes que tout ce que vous souhaitez modifier soit cohérent. Le Conseil Réglementaire et Statutaire sera d’une aide précieuse aux porteurs de modifications statutaires pour veiller au respect de la loi en vigueur dans notre pays concernant les organisations politiques dans l’élaboration des changements qui seront proposés.

Rapports de fonctionnement du Secrétariat et des Conseils

L’Assemblée Statutaire sera le moment de faire le point sur les travaux des Conseils et du Secrétariat au service de l’Assemblée Permanente et des Pirates. Chaque Conseil devra produire un rapport de fonctionnement qui sera soumis au vote des Pirates.

Approbation du calendrier des sessions

L’Assemblée Statutaire est aussi le moment de l’année où les Pirates décident de leur calendrier de prise de décision pour l’année qui commence.

Une proposition de calendrier sera soumise à l’Assemblée Statutaire de septembre par le Secrétariat, les Pirates pourront bien entendu intervenir par des amendements (comme pour chacune des motions à l’ordre du jour) s’ils jugent que la proposition nécessite des ajustements.

Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’Assemblée Permanente.

De fait, pour le moment, nous ne savons pas encore quand commencera l’Assemblée Permanente d’octobre. C’est pourquoi les motions qui seront déposées aujourd’hui sur la session d’octobre le sont à titre purement indicatif. Si nous considérons, pour une raison impérieuse, qu’une motion en particulier, qui devrait être votée dans le cadre d’une Assemblée Permanente en temps normal, nécessite un vote en septembre, elle pourra exceptionnellement être ajouté à l’ordre du jour de l’Assemblée Statutaire.

Pour le Secrétariat

Florie, farlistener, Bibo, Khanae


#2

#3

Pour celles et ceux qui seraient intéressés par un poste au sein du Conseil réglementaire et statutaire, voici quelques infos supplémentaires :

D’abord, voici la fiche de poste : CRS_Fiche_de_poste.pdf 1 (54,7 Ko)

Combien de temps ça prend d’être au CRS ? (parce qu’on sait que c’est un gros frein à l’engagement)

C’est assez variable. Si vous n’êtes pas secrétaire, il faut compter en fonction du nombre de dossiers que vous traiterez dans l’année.

Le CRS fonctionne avec un système de rapporteur : un conseiller rédige la réponse, on fait une relecture en commun puis on vote. Le nombre de navettes entre rédaction-correction varie en fonction de la difficulté du dossier.

En déclinant les grandes étapes avec une évaluation du temps passé (en étant à l’aise avec les outils et le mode de fonctionnement) :

  • Enregistrement : 15 minutes
  • Traitement (rédaction) : 2/3 heures selon la difficulté
  • Réunion (préparation sur Congressus, vote, publication) : 1 à 2 heures selon le nombre de dossiers à passer (on essaie d’en avoir deux ou trois à chaque fois)

Pour les dossiers où on les autres membres du conseil ne sont pas rapporteur, il faut compter le temps de la relecture (ça peut aller de 5 minutes à 30 minutes) et le temps de vote (5 minutes). Il faut éventuellement rajouter le temps de réunion, s’il y en a une (1 à 2 heures).

Le CRS n’a pas de travail en continue, on est surtout sur de traitement par phases. Les saisines tombent souvent par paquet sur plusieurs jours. Donc, il faut savoir être disponible au moins quelques heures par mois pour les relectures et le vote.

En terme de répartition de la charge de travail ça varie beaucoup. Cela débat des autres fonctions exercées au sein du PP, de notre vie personnelle, etc… Le CRS estime que si un conseiller peut traiter 4/5 dossiers par an c’est très bien, s’il n’est pas membre du Secrétariat.

Qu’est-ce qu’il faut avoir comme compétences ?
Sur les compétences : tout le monde est capable. Actuellement, Dadourlou et Franois ne sont pas juristes et ils s’en sortent très bien. Il suffit d’être rigoureux. Les styles diffèrent mais cela permet aussi d’avoir des approches complémentaires. Il suffit de comparer les décisions pour voir qu’on travaille sur la même base mais que l’approche varie selon qui rédige.

Les nouveaux et nouvelles arrivantes bénéficieront d’un accompagnement pour être formées sur les outils et sur les méthodes de travail.

Faites un essai !

Si le travail au CRS vous intéresse mais que vous avez peur de sauter le pas, faites un essai. Le CRS vous propose de traiter une demande fictive pour voir la méthode de travail et le temps nécessaire.
Contacter le CRS par message privé !

Pour le CRS,
Aurifex


#4

Bonjour

Puisque l’appel à volontaire d’Aurifex semble bien fonctionner, je me permets de faire la même chose pour le Conseil des Relations Publiques.

Composé actuellement de deux membres, le Conseil des Relations Publiques (CRP) peut accueillir, tout comme les autres conseils, jusqu’à 9 personnes qui trouveront des occupations assez facilement parmi le tas de choses à faire pour le Parti Pirate.

En charge de la gestion des réseaux sociaux, des relations publiques et des relations presse, le CRP est chargé principalement de la gestion de l’image perçue du Parti Pirate par l’extérieur. A ce titre, il prend également la responsabilité d’élaborer une stratégie de communication, et il peut être amené à intervenir au nom de tous les Pirates lorsque des demandes lui parviennent et qu’aucun porte-parole n’est disponible pour y répondre.
Le CRP travail en collaboration avec l’équipe de communication extérieure qui se charge, à la demande du CRP ou à la demande des Pirates, de l’élaboration des outils de communication (textes, visuels, etc.).

Le CRP ne décide de rien, il ne fait qu’appliquer les décisions de l’Assemblée Permanente en matière de communication et de relations extérieures, en revanche il doit être force de proposition pour les questions de stratégie de communication qui seront soumises à l’Assemblée Permanente par ses soins.
Le CRP peut toutefois être amené à valider des éléments de communications suggérés par les équipages dès lors qu’ils vont dans le sens des idées défendues par le PP et qu’ils trouvent leur justification dans les orientations décidées par l’Assemblée Permanente.

Les membres du CRP sont Porte-Parole, ils peuvent aussi refuser d’exercer ce rôle et se concentrer sur d’autres aspect tout aussi importants. Le CRP a cependant la charge de faire le lien entre les demandes extérieures et les porte-parole, et d’organiser les interventions des porte-parole.

Combien de temps ça prend ?
Franchement, c’est très variable. Il y a des gens comme moi qui font ça par plaisir, qui ne comptent pas, et puis il y a des gens qui vont devoir compter et donc se limiter à quelques minutes par-ci par-là ou quelques heures fixes toutes les semaines, mais en gros, plus nous serons nombreux plus nous pourrons nous partager les différentes tâches à accomplir et moins nous aurons besoin de chacun consacrer trop de temps à la réalisation de tout ce que nous devons faire.
Donc je dirais que ça demandera aux volontaire entre 2 et 8h par semaine selon la motivation et l’envie, selon les moments aussi, c’est plus intense en période de campagne électorale, et rassurez-vous, je ne vous demanderai jamais d’être aussi disponible que je le suis pour notre parti, et j’espère que vous saurez en faire de même avec moi, car il m’arrive aussi de ne pas être disponible, je suis humaine et il m’arrive d’avoir une vie sociale ou simplement pas envie de répondre (trop vite) à toutes les requêtes… :wink:

Comme on a toujours travaillé à 2 ou moi seule, nous n’avons pas encore véritablement de méthode de travail, mais j’ai hâte d’avoir toute une équipe avec moi au sein de ce conseil pour aller plus loin que ce qu’on fait aujourd’hui, donc oui, il faudra que nous travaillons en équipe, nous devrons nous réunir régulièrement (je pense qu’une heure ou une demi-heure toutes les semaines ou toutes les deux semaines ça serait parfait), nous avons un projet sur Redmine, des salons d’échanges privés réservés à eux seuls sur Discord et Discourse, et nous devrons travailler ensemble en bonne intelligence pour mener à bien les différentes missions qui nous sont confiées et que je ne peux décemment plus mener seule.

Les compétences requises

Il faut évidemment savoir écrire, savoir s’exprimer et adhérer aux idées du Parti Pirate surtout pour être en capacité éventuellement d’en parler pendant une réunion avec d’autres organisations ou en public, mais savoir s’exprimer en public est peut-être moins important que de savoir synthétiser les idées Pirates.

Il faut avoir une bonne connaissance des techniques de communication (avec quelques notions sur la compol de préférence, mais ça s’apprend).

Il faut connaitre les réseaux sociaux et leurs usages, être calé sur au moins deux réseaux sociaux parmi notamment les suivants : Facebook, Twitter, Instagram, Mastodon, Reddit, Tiktok, LinkedIn, Snapchat (même si c’est clairement secondaire maintenant Snapchat).

Avoir le sens de la répartie est un plus :wink:

Pour moi, le plus important pour les membres du CRP c’est leur loyauté au Parti Pirate, et surtout de bien comprendre qu’être membre du CRP implique d’agir en toute transparence dès lors qu’on représente le Parti Pirate où que l’on soit.

Il faut être à l’écoute des Pirates et aussi du public, de nos soutiens et de nos détracteurs, mais surtout être en capacité de prendre du recul et de savoir s’arrêter avant d’aller trop loin dans un échange ou lors d’un débat.

Enfin, oui, la rigueur, l’organisation, c’est mieux, mais ce qui va être le plus important c’est de rester au CRP pendant toute la durée de son mandat, un mandat de Conseiller dure 2 ans, et ça ce n’est pas une mince affaire vu le nombre de personnes qui partent (et pareil pour le CVI).

Je prendrai le temps d’accueillir toutes les personnes qui seront élues dans ce Conseil à la fin du mois de septembre, on tiendra une première réunion dès le lendemain de l’Assemblée Statutaire.

En attendant, je me tiens à disposition de toutes les personnes qui seraient volontaires dès à présent, par message privé sur Discourse.

Faites un essai :smiley:

Je peux aussi vous mettre à l’épreuve comme le propose Aurifex, si vous le souhaitez, j’ai déjà préparé quelques mises en situation cocasses (et vécues surtout) qui vous donneront une petite idée de notre quotidien…

Pour le CRP
Florie


#5

Je fais remonter le sujet en vous rappelant aimablement que les dépôts de candidatures devront être effectués avant ce dimanche, le 6 septembre, à 20h, à cet endroit :

https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=817

Merci !
Florie