Exposé des motifs
Le rythme des sessions de l’assemblée permanente est très chronophage et énergivore. D’après mon expérience personnelle et du retour de certains pirates, il est difficile de suivre ce rythme dès lors qu’une difficulté apparaît dans la vie. A mon sens cela épuise ceux qui sont en charge de gérer cette organisation comme le CVI et le secrétariat.
Le temps de dépôt limité à une semaine empêche des contres propositions ce qui ensuite risque de nuire à un débat riche. Le mélange des sessions débats et amendements produit, à mon sens, une confusion de fonctionnalité.
De plus ce rythme intense use ceux qui s’engagent et rebutent ce qui voudraient s’engager dans la vie du parti. Si entre ces cessions il arrivent des demandes urgentes ou demandant un rythme plus rapide de décisions a prendre, nous avons déjà des règle pour y subvenir et y répondre. La plupart des conseils, équipes et équipages ayant besoin d’un rythme plus rapide, ont déjà une délégation de pouvoir donné par l’AP, il est donc pas nécessaire de pressurer nos membres pour les faire voter très régulièrement.
Je propose donc en accord avec l’assemblée statutaire d’octobre 2023 de modifier en ce sens le RI pour décider lors de cette même assemblée d’un calendrier plus aéré pour l’année 2024. Ma proposition va dans le sens d’un doublement de toutes les périodes de l’AP :
- 15 jours de dépôts
- 15 jours d’amendements
- 15 jours de débats
- 15 jours de vote
Ce temps supplémentaires de décisions nous permet alors de se passer des mois sans assemblée permanente et de passé l’assemblée statutaire sur 2 mois. Je présente un calendrier en ce sens dans la partie calendrier 2023-2024 de cette même Assemblée Statutaire.
Contenu de la proposition
Modifications des articles 121-1, 121-2, 121-4 et 121-7 du Règlement Intérieur
Section 1 : Des sessions
Article 121-1
L’Assemblée Permanente est convoquée selon le calendrier des sessions approuvé par l’Assemblée Statutaire.
Article 121-2
Une session est un cycle de 4 semaines organisé de la manière suivante :
- Quinzaine 1 : Dépôt des motions à l’ordre du jour devant le Secrétariat
- Quinzaine 2 : Dépôt d’amendements
- Quinzaine 3 : débats
- Quinzaine 4 : vote
Section 3 : Publication de l’ordre du jour
Article 121-4
A l’issue de la première quinzaine de la session, le Secrétariat rend public l’ordre du jour définitif de la session.
Article 121-7
Les dépôts d’amendement sont possibles durant la quinzaine d’amendements. Les personnes ayant déposé la motion ont la possibilité d’indiquer s’ils veulent une fusion de leur motion avec un ou plusieurs amendements avant que le scrutin soit ouvert.
Lien vers Congressus : Congressus : Session Novembre 2023 - Assemblée Permanente - Sessions et rythmes de l'assemblée permanente
Rapporteur : @Ciriol