Exposé des motifs
Le secrétariat propose pour le calendrier des sessions :
L’assemblée statutaire en Octobre ainsi que trois mois chomés : décembre mai et août.
Les sessions de chaque mois commencent la semaine contenant le premier du mois.
Il est rappelé ici que la procédure accélérée de l’AP peut être utilisée, en cas de besoin, et même pendant les mois chômés.
Contenu de la proposition
L’article 2 est modifié comme suit :
Article A-2 Calendrier des sessions 2023-2024 du Parti Pirate :
Ici un calendrier de sessions avec les mois de décembre 2023, mai 2024 et août 2024 chômés, ainsi qu’octobre 2023 pour la prochaine assemblée statutaire
Lien vers Congressus : Congressus : Session Octobre 2023 - Assemblée Statutaire - Calendrier des sessions 2023-2024
Rapporteur : @Ruraleur