Débats 2023-10 : Calendrier des sessions 2023-2024 si modification du RI

Assemblée Statutaire Débats
#1

Exposé des motifs

En association avec la proposition de modifier le RI pour un changement de rythmes de sessions de l’assemblée permanente, voilà la proposition de calendrier 2023-2024.

Contenu de la proposition

Les sessions d’assemblée permanente commence la première quinzaine des mois :

  • décembre 2023
  • février 2024
  • avril 2024
  • juin 2024
  • août 2024

L’assemblée statutaire est programmé pour commencer le mois d’octobre 2024.

Lien vers Congressus : Congressus : Session Octobre 2023 - Assemblée Statutaire - Calendrier des sessions 2023-2024 si modification du RI

Rapporteur : @Ciriol

#2

Je crois qu’il y a eu petite erreur, l’AP commence par le mois de novembre et le mois de décembre est chaumé

#3

Ou pas suivant à quoi sert cette motion.

Longue discussion hier au @Secretariat sur le fait que la motion associée était pure RI mais qu’elle servaient à instituer des session de deux mois. De fait le porteur de la motion ici propose de commencer les session d’AP les mois pairs.

C’est donc son choix que de mettre de facto novembre en chômé

#4

Vous pouvez retrouver la modification du RI souhaitée par Ciriol qui correspond au calendrier proposé içi : Congressus : Session Octobre 2023 - Assemblée Statutaire - Sessions et rythmes de l'assemblée permanente

Pour des raisons statutaires cette motion ne pourra être déposée que le mois prochain lors d’une AP.

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#5