Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Octobre 2023
Convoqués
- Secrétariat :
- farlistener (1)
- alexscott (1)
- Emerodh (1)
- Ruraleur (1)
- 4/5
Absents
- Secrétariat :
- Florie
Fermeture des votes
Fait à 20h34
Déclaration des résultats
Conseil :
- Conseil de Vie Interne : Redgirl (Très bien : 87.25 Pourcents), Alexscott (Très bien : 82.92 Pourcents)
- Conseil de Trésorerie et Comptabilité : Faro (Très bien : 90.06 Pourcents), Emerodh (Très bien : 88,85 Pourcents), Snoopy (Bien : 76.27 Pourcents)
- Conseil des Relations Publiques : PierreB (Très bien : 51.62 Pourcents)
- Conseil Règlementaire et Statutaire : Odd (Bien : 70.2 Pourcents)
- Conseil Technique : Psychoprogrammeur (Très bien : 80.58 Pourcents), SebVb (Très bien : 73.78 Pourcents)
Modification des statuts :
- Le droit de disposer de son corps : Pour : 88.30 Pourcents
- Nouvelle indexation des statuts : Pour 94.35 Pourcents
- Clarification du terme « procédure disciplinaire », article 8-4, 9-4, 10-4 et 12-4 : Pour 98.80 Pourcents
- Progressivité des sanctions, Article 8-4, 9-4, 10-4 et 12-4: Pour 93.95 Pourcents
- Introduire les Codes de Fonctionnement dans les Statuts: Pour 71.61 Pourcents
- Introductions de nouveaux éléments pour l’Équipe internationale : Pour 97.69 Pourcents
- Restriction dans certains cas des capacités des personnes à pouvoir occuper une fonction au sein du Parti Pirate : Contre : 65.64 Pourcents
- Inclure le traitement des motions urgentes dans le champ de compétence de l’Assemblée Statutaire : Pour 98.30 Pourcents
- Modification de la liste de bénéficiaires en cas de dissolution de l’organisation : Pour 100 Pourcents
- Prise en compte des mois de vacances dans le dépôt des rapports de fonctionnement des équipages : Pour 98.79 Pourcents
- Expliciter le traitement du budget prévisionnel annuel et clarifier les budgets dans le champ de compétence de l’Assemblée Permanente ainsi que leur valeur respective : Pour 99.40 Pourcents
- Modification de la forme de l’article 14-2 : Pour 93,33 Pourcents
- Réforme des statuts visant à modifier le rôle des Conseils et du Secrétariat pour renforcer l’accompagnement de l’Assemblée permanente et des équipages (hors Partie 3) : Pour 92,14 Pourcents
- Modification de l’article 8 des Statuts : Pour : 100 Pourcents
- Modification de l’article 10 des Statuts : Pour : 100 Pourcents
- Modification de l’article 12 des Statuts : Motion d’Aurifex l’emporte (point 3-3 de sa motion)
Rapport d’activités et financier du Secrétariat : Approuvé à 82.43 Pourcents
Calendrier :
- Calendrier 2023-2024 : Proposition de Ruraleur (Congressus : Session Octobre 2023 - Assemblée Statutaire - Calendrier des sessions 2023-2024)
Suite à l’AS
Point sur les tâches en cours
A l’attention des pirates, suite à cet AS :
- Le Conseil Technique est supprimé, le Secrétariat prend globalement la gestion du sujet,
- Le Conseil Accompagnement Programmatique est créé mais vide, 3 postes à pourvoir à partir de la prochaine AP,
- Les membres du CRP perdent le porte-parolat automatique, pour devenir porte parole ils devront être élus par l’AP en tant que tel,
- Les Conseils doivent élire leurs membres délégués au secrétariat (1 à 2 par conseil)