Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2023
Convoqués
- Secrétariat :
- farlistener (1)
- alexscott (1)
- Emerodh (1)
- Ruraleur (1)
- 4/5
Absents
- Secrétariat :
- Florie
Fermeture des débats
La session des débats est close
Mise au vote des motions
Intégration des amendements
L’amendement "Appel à candidature pour la tête de liste Pirate pour les élections européennes - Modification de la procédure proposée suite réponse saisine 2023-02-I du CRS " a été substitué à la motion initiale suite a la demande de l’équipage et au retrait de l’amendement de Faro
L’article 5 sur la motion « Proposition de loi en faveur de l’accompagnement à la santé sexuelle des personnes handicapées » a été supprimé à la demande de l’auteur.
Maintien ou suppression des réserves du secrétariat
La motion « Suppression de l’article 112-5 » du RI n’a pas été mise aux votes suite au dépôt hors délais. De plus cette motion n’avait pas les soutiens requis.
Déroulement du scrutin
RAS
Tâches en cours
Le secrétariat valide la proposition de mise à jour des mentions légales.