Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, soutenu
L'amendement ajoute une correction du RI
Motion "Création de l'équipage "SALON PRIMEVERE" - Amendement de forme par un des fondateur, soutenu
L'amendement met en forme et corrige quelques fautes d'orthographes
Motion "Chasse à la Glu" - Amendement de fond de @aurifex
L'amendement corrige une faiblesse de rédaction de l'article 2
Motion "Abolition de la chasse à courre" - 2 amendements de fond de @aurifex
Le premier concerne le maintient de la pratique (soumis a autorisation) de démonstrations de la chasse à courre, sous réserve d'absence de poursuite d'un animal.
Le deuxième corrige une faiblesse de rédaction de l'article 2
Motion "Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux et intercommunautaires" - Amendement de fond par @ThibautLeCorre
L'amendement propose de concentrer la réflexion sur les communes et faire un autre amendement sur les communautés de communes.
Programme Européen
Motion "Finances & Fiscalité - Course vers le bas" - Amendement de mise en forme par @npetitdemange
Motion "Finances & Fiscalité - Fonds structurels" - Amendement de fond par @matt2h, à débattre
Motion "Affaires internationales - Intelligence artificielle" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho
Motion "Affaires internationales - Migration" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho
Motion "Affaires internationales - Asile" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho
Motion "Affaires internationales - Principes pour les accords commerciaux" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho
Motion "Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient " - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho
Motion "Programme spatial - Buts à long terme" - Amendement de traduction par @farlistener
Motion “Rectification et adaptation du règlement intérieur” - Amendement de l’auteur, retenu
Motion "Création de l’équipage “SALON PRIMEVERE” - Amendement de forme par un des fondateur, retenu
Motion “Chasse à la Glu” - Amendement de fond de @aurifex, retenu
Motion “Abolition de la chasse à courre” - 2 amendements de fond de @aurifex, retenus
Motion “Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux et intercommunautaires” - Amendement de fond par @ThibautLeCorre, retenu
Motion “Finances & Fiscalité - Course vers le bas” - Amendement de mise en forme par @npetitdemange, retenu
Motion “Finances & Fiscalité - Fonds structurels” - Amendement de fond par @matt2h, rejeté, le processus ne nous permet pas de l’accepter, cela ne préjuge pas de la qualité de ce dernier, hélas
Motion “Affaires internationales - Intelligence artificielle” - Amendement de mise en forme par frabice, ortho, retenu
Motion “Affaires internationales - Migration” - Amendement de mise en forme par frabice, ortho, retenu
Motion “Affaires internationales - Asile” - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu
Motion “Affaires internationales - Principes pour les accords commerciaux” - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu
Motion “Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient” - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu
Motion “Programme spatial - Buts à long terme” - Amendement de traduction par @farlistener, retenu
Maintien ou suppression des réserves du secrétariat
Ecriture des candidatures concernant les postes de Porte-Parole du Parti Pirate pour la réunion du PPEU du 09/02/2019 (concerne les deux candidatures) :
Pour représenter le Parti-Pirate pour la réunion du Parti Pirate Européen du 09/02/2019 qui concernera le vote du programme commun, ayant pris tous les éléments en compte, je juge en conscience que ce candidat serait
Eléments à prendre en compte :
[TEXTE DE LA CANDIDATURE]
[AVIS DE L'EQUIPE INTERNATIONALE]
et concernant la candidature de Antigone :
Le Conseil Règlementaire et Statutaire a été saisie suite à l'avis de l'équipe internationale sur la candidature de @Antigone. Suite à cette saisie, le Conseil règlementaire et Statutaire indique :
Le Conseil Règlementaire et Statutaire constate que la candidature d’Antigone n’est pas très précise et omet d’inscrire un risque de conflit d’intérêts entre le fait de représenter le Parti Pirate lors de cette réunion et le fait de représenter le bureau du Parti Pirate Européen lors de cette même réunion, obligeant l’équipe internationale à le signaler.
Les réserves sur les équipages et demande budgétaire seront résolues dans la soirée
Déroulement du scrutin
Les scrutins vont être séparés
Indiquer sur la newsletter le caractère spécial de la séparation des scrutins et encourager les pirates à voter sur les deux
Tâches en cours
Ajouter une entrée dans la newsletter concernant le site de recrutement : https://recrutement.partipirate.org/
