Réunion du Secrétariat -Procédure Accélérée - Juillet 2023
Convoqués
- Secrétariat :
- Ruraleur (1)
- farlistener (1)
- 2/5
Absents/excusés
- Secrétariat :
- Florie
- alexscott
- Emerodh
Fermeture des votes
Fait à 22h00
Déclaration des résultats
Procédure accélérée :
- Stratégie Pirate Commune au Parlement Européen : oui à 100 Pourcents
- CEEP 2024 : Préambule : oui à 99,88 Pourcents
- CEEP 2024 : Agriculture, sylviculture, pêche et bien-être animal : oui à 99,56 Pourcents
- CEEP 2024 : Affaires étrangères : oui à 96,20 Pourcents
- CEEP 2024 : Affaires sociales et santé : oui à 99,04 Pourcents
- CEEP 2024 : Développement régional : oui à 99,04 Pourcents
- CEEP 2024 : Droits humains à l’ère numérique : oui à 99,88 Pourcents
- CEEP 2024 : Économie et finances : oui à 97,35 Pourcents
- CEEP 2024 : Éducation, culture, recherche et connaissance libre : oui à 99,72 Pourcents
- CEEP 2024 : Environnement, climat et énergie : oui à 98,63 Pourcents
- CEEP 2024 : Logiciels libres et open data : oui à 99,43 Pourcents
- CEEP 2024 : Politique de défense et cybersécurité : oui à 97,37 Pourcents
- CEEP 2024 : Politique en matière de drogues et d’addictions : oui à 99,42 Pourcents
- CEEP 2024 : Politique numérique : oui à 99,88 Pourcents
- CEEP 2024 : Programme Spatial : oui à 95,60 Pourcents
- CEEP 2024 : Société civile : oui à 99,76 Pourcents
- CEEP 2024 : Transport : oui à 98,01 Pourcents