# Que faire des retraites, de l'AAH, de l'ARE avec un RdB ?

**URL:** <https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318>\
**Category:** Projets de motions, d'équipages, etc...\
**Created:** [Septembre 20, 2019, 8:44 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318 "2019-09-20T08:44:48Z")\
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**Author:** ![Bibo](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/bibo/32/2483_2.png) [@Bibo](https://discourse.partipirate.org/u/Bibo)\
**Post date:** [Septembre 26, 2019, 9:12 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/21 "2019-09-26T09:12:23Z")

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Pour les retraites :

> [@npetitdemange](#):
>
> Les gens qui sont en “fin de carrière”, la comme le dit parfaitement @gna, Revenu de base agrémenté d’un bonus correspondant aux années de cotisations peut être envisager (mais pas avant un grand nombre d’années de cotisation)

> [@gna](#):
>
> La période de transition couvre le moment ou on bascule en supprimant les retraites inférieure au RdB, les retraites supérieures continue a être financé par les fonds de réserve (que macron voudrait pomper) ensuite on lisse sur la base du RdB avec un % d’augmentation pour ceux qui ont travaillé plus de 25 ans (c’est la base actuelle du calcul de la retraite) parce qu’on continue a avoir des salariés qui cotisent et donc il est normal qu’il puisse obtenir plus que celui qui va vivre juste avec son RdB.

Ça vous irait ça comme procédé ? Ça me semble une bonne base de travail !

Pour l’AAH :

> [@npetitdemange](#):
>
> Il faudrait quand même qu’une partie de cette aide ne soit pas intégrée dans le revenu de base, mais se transforme en soutien à la vie de tous les jours pour les personnes qui peuvent bénéficier de cette aide (Fauteuil roulant par exemple).

Là on parle de quoi exactement ? D’aide au financement du matériel nécessaire pour vivre ? C’est pas déjà remboursé par la sécu sociale ?

Pour l’ARE :  
Je pense que pour ce cas là, on raisonne en prenant en compte 2 scénario qui ne se valent pas. On fait la comparaison du versement d’un RdB versus le versement d’un ARE parfois plus complet. Or, s’il y a RdB, on l’a eu également en période d’emploi. Autrement dit, on peut supposer que la perte de revenu mensuel que crée un RdB à la place d’un ARE est compensé par les gains passés qui ont pu être cumulé avec l’emploi grâce au RdB.  
Avec cet élément + les statistiques de la moyenne de l’ARE inférieur à notre RdB, je pense qu’on peut raisonnablement aller vers une fin du chômage, ou plutôt, d’un chômage pour tous tout le temps.

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**Author:** ![gna](https://discourse.partipirate.org/letter_avatar_proxy/v4/letter/g/e47774/32.png) [@gna](https://discourse.partipirate.org/u/gna)\
**Post date:** [Septembre 26, 2019, 9:59 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/22 "2019-09-26T09:59:19Z")

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Bjour

> [@Bibo](#):
>
> Là on parle de quoi exactement ? D’aide au financement du matériel nécessaire pour vivre ? C’est pas déjà remboursé par la sécu sociale ?

Malheureusement non, la sécu ne couvre pas tous les besoins ou les couvrent au minimum (comme les lunettes, les dents…) et il arrive que certain cumule les handicaps, et a partir du moment ou il y a l’AAH; on considère que tu doit te démerdé, ou alors faut faire de la paperasse sans être certain du résultat et avec des délais incommensurable …  
Et je cause pas de certaine aide qui prenne en otage tes biens (récupération des aides sur la succession quand tu es proprio).

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**Author:** ![Relaxx](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/relaxx/32/334_2.png) [@Relaxx](https://discourse.partipirate.org/u/Relaxx)\
**Post date:** [Septembre 27, 2019, 9:15 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/23 "2019-09-27T09:15:17Z")

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> [@Bibo](#):
>
> Pour les retraites :
> 
> Les gens qui sont en “fin de carrière”, la comme le dit parfaitement @gna, Revenu de base agrémenté d’un bonus correspondant aux années de cotisations peut être envisager (mais pas avant un grand nombre d’années de cotisation)
> 
> La période de transition couvre le moment ou on bascule en supprimant les retraites inférieure au RdB, les retraites supérieures continue a être financé par les fonds de réserve (que macron voudrait pomper) ensuite on lisse sur la base du RdB avec un % d’augmentation pour ceux qui ont travaillé plus de 25 ans (c’est la base actuelle du calcul de la retraite) parce qu’on continue a avoir des salariés qui cotisent et donc il est normal qu’il puisse obtenir plus que celui qui va vivre juste avec son RdB.
> 
> Ça vous irait ça comme procédé ? Ça me semble une bonne base de travail !

J’avais compris que ce procédé était seulement transitoire pour ne pas priver de retraite ceux qui avaient cotisé avant le basculement vers un RdB sans retraite. Il faudrait se décider sur le système final avant de se décider sur la période transitoire.  
Au risque de me répéter, je suis pour garder un système de retraite et de chômage avec le RdB même s’il faudra sans doute en rediscuter les modalités. Mais si je suis le seul de cet avis, ayant exposé mes arguments, je ne vais pas insister.

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**Author:** ![gna](https://discourse.partipirate.org/letter_avatar_proxy/v4/letter/g/e47774/32.png) [@gna](https://discourse.partipirate.org/u/gna)\
**Post date:** [Septembre 27, 2019, 9:37 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/24 "2019-09-27T09:37:35Z")

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Bjour,

> [@Relaxx](#):
>
> Au risque de me répéter, je suis pour garder un système de retraite et de chômage avec le RdB même s’il faudra sans doute en rediscuter les modalités. Mais si je suis le seul de cet avis, ayant exposé mes arguments, je ne vais pas insister.

meuuuu…non t’es pas seul !😄  
C’est juste qu’on n’exprime pas bien nos arguments (enfin pour moi surtout ! 🤣)  
Du coup pour moi ceux qui reste au Rdb et qui bricole occasionnellement pour arrondir les fins de mois ils ne sont plus concerné, mais Il reste en «&nbsp;complément&nbsp;» pour ceux qui:

1. travaille à temps complet pour avoir un plus à leur RdB
2. Ayant travaillé plus de (mini 25 ans) il est normal qu’il est un complément retraite à leur RdB  
Étant entendu que tous ceux qui travaillent même occasionnellement sont soumis aux cotisations.

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**Author:** ![Bibo](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/bibo/32/2483_2.png) [@Bibo](https://discourse.partipirate.org/u/Bibo)\
**Post date:** [Avril 8, 2020, 9:51 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/25 "2020-04-08T09:51:00Z")

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Une tentative de rédaction de motion :

# Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux

## Exposé des motifs

Le Parti Pirate Français s’est positionné en faveur de l’instauration en France d’un revenu de base, aussi appelé revenu universel ou encore allocation universelle. L’Équipage Économie a pu estimer que la motion précédente était trop restreinte pour expliquer en détail les motivations et les modalités d’une telle mesure, représentant un changement colossal de paradigme sociétal. Il s’est donc proposé de redessiner plus précisément les contours de cette mesure, qui constitue le cœur de notre programme économique.

Le but concret de ce travail est de remplacer étape par étape la motion actuelle, en scindant le sujet en (pour le moment) cinq motions : argumentaire (Voté en novembre 2019), **interactions avec les autres mécanismes sociaux** , montant et versement, modification des taxes et impôts, et enfin ultimement financement chiffré.

Nous utiliserons ici l’acronyme RdB pour Revenu de Base.

Cette motion est la deuxième d’entre elles : un détail des **interactions avec les autres mécanismes sociaux** , c’est-à-dire, ceux qui sont conservés, sont qui sont fusionnés avec le versement d’un RDB.

Notre travail sur cette motion s’inspire partiellement d’éléments développés avec soin par le Mouvement Français pour un Revenu de Base (MFRB), à la pointe sur ce sujet et dont le travail est d’une grande qualité : [https://www.revenudebase.info/](https://www.revenudebase.info/)

# Contenu de la proposition :

## Fusion des principales aides dites sociales

Le Parti Pirate propose que la mise en place d’un revenu de base induise la disparition des mécanismes sociaux suivants :

- Retraites et Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa)

Le Parti Pirate préconise que soit effectué une transition permettant que les retraités actuels ne soient pas touchés par la réforme, qu’ils continuent à percevoir une pension équivalente à leur retraite. Les personnes en fin de carrière devrait bénéficier, une fois à la retraite, d’un revenu de base agrémenté d’un bonus correspondant aux années de cotisations, ces derniers n’ayant bénéficié d’un RDB pour la plus grande partie de leur vie. Cette limite de transition devra être débattu collectivement.

- Aide personnalisée au logement (APL)

Le Parti Pirate préconise une suppression pure et simple de ces mécanismes et une fusion complète avec le RDB. Ce changement permettra à chaque individu de gérer ses allocations. Les attributions sur critères sociaux, sous conditions de revenu, de concubinage disparaissent.

- Aide de retour à l’emploi (ARE)

Le Parti Pirate préconise une suppression pure et simple de ce mécanisme et une fusion complète avec le RDB. Le « chômage pour tous » prend tout son sens avec le RDB. Le RDB constitue de fait une aide à la vie cumulable avec un emploi.

- Revenu de solidarité active (RSA)

Le Parti Pirate préconise une suppression pure et simple de ce mécanisme et une fusion complète avec le RDB. En soit, le RDB vient remplacer complètement le RSA pour les bénéficiaires de ce dernier. Ils bénéficieront maintenant d’une allocation sans condition et sans démarche administrative récurrente, cumulable avec un emploi, sans baisse d’allocation, individuel.

- Allocation aux adultes handicapées (AAH).

Le Parti Pirate préconise une allocation complémentaire en plus du RDB venant embrasser complètement le principe d’équité pour les personnes en situation de handicap. La situation de handicap peut être un frein à l’emploi et donc au principe de cumule de ressources que permet le RDB. Une nouvelle AAH devra voir le jour sous la forme d’un RDB agrémenté.

- Bourses étudiantes sur critères sociaux

Le Parti Pirate préconise une suppression pure et simple de ce mécanisme et une fusion complète avec le RDB. La notion de lien supposé avec le foyer fiscale des parents conditionnant les bourses disparaissent de même que les modalités de calculs sur lesquels cette allocation était basée. Ce changement devra prendre en compte les mécanismes d’attribution des logements (CROUS) correspondant de manière à ne pas désavantager les étudiants dans les situations les plus précaires.

- Autres allocations familiales

Le Parti Pirate préconise une suppression pure et simple de ce mécanisme et une fusion complète avec le RDB. Le versement d’un RDB « jeune » versé à 50% au jeune (dont il pourra disposer à 18 ans) et à 50% au.x parent.s permet de compenser les allocations de rentrée scolaire, les allocations pour les enfants à charge.

Les économies faites de cette fusion d’aides sont précisées ci-dessous avec les montants et les sources.

## Détails des montants en jeu

| | | | | | |
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| | | | | | |
| | | | Retraites+Aspa | [310 milliards](https://www.francetvinfo.fr/economie/emploi/carriere/vie-professionnelle/retraite/finances-quel-budget-la-france-consacre-t-elle-aux-retraites_2978193.html) | |
| | | | APL | [18 milliards](https://www.contribuables.org/2017/11/comment-realiser-15-milliards-deuros-deconomies-sur-les-aides-au-logement-apl/) | |
| | | | Gestion des APL | [800 millions](https://www.contribuables.org/2017/11/comment-realiser-15-milliards-deuros-deconomies-sur-les-aides-au-logement-apl/) | |
| | | | ARE (chômage) | [42 milliards](https://www.lefigaro.fr/vox/economie/2015/04/27/31007-20150427ARTFIG00329-le-cout-insoutenable-du-chomage.php) | |
| | | | RSA | [10 milliards](http://www.financespubliques.fr/glossaire/terme/revenusolidariteactive/) | |
| | | | AAH | [9 milliards 700 millions](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/lallocation-aux-adultes-handicapes-aah) | |
| | | | Bourse CROUS | [1 milliards 900 millions](https://fr.wikipedia.org/wiki/Bourse_d%27%C3%A9tude) | |
| | | | Allocations familiales déduction faite de APL, AAH, Prime, RSA | [25 milliards 800 millions](https://www.lefigaro.fr/conjoncture/2018/07/20/20002-20180720ARTFIG00124-en-2017-les-caf-ont-distribue-732-milliards-d-euros-de-prestations-a-126-millions-de-foyers.php) | |
| | | | Total | 427 milliards 700 millions € | |

Sources :

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**Author:** ![Farlistener](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/farlistener/32/14_2.png) [@Farlistener](https://discourse.partipirate.org/u/Farlistener)\
**Post date:** [Avril 8, 2020, 10:07 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/26 "2020-04-08T10:07:54Z")

</div>

Je résume, ici tu finances 500€/mois/citoyen, nonobstant de l’ajout d’une somme supplémentaire en cas de handicap sans autre condition que le handicap.

À coté de ça, on fait sauter :

- le mécanisme du chômage
- le mécanisme de retraite
- les allocations familiales
- les bourses
- les APL

Cela n’empêche pas d’avoir des mécanismes assurantiels sur la base du volontariat pour avoir des mécanismes de compensation (genre chômage, retraite complémentaire…).

Cela n’enlève pas non plus les prélèvements actuels sur la paie affectés par ces secteurs qui seraient alors regroupés en “Financement du RdB”

J’ai bon ?

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**Author:** ![Bibo](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/bibo/32/2483_2.png) [@Bibo](https://discourse.partipirate.org/u/Bibo)\
**Post date:** [Avril 8, 2020, 10:37 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/27 "2020-04-08T10:37:17Z")

</div>

> [@Farlistener](#):
>
> Je résume, ici tu finances 500€/mois/citoyen, nonobstant de l’ajout d’une somme supplémentaire en cas de handicap sans autre condition que le handicap.

Ça permet de financer un RDB à ~ 500€/citoyen/mois, mais ça veut pas dire qu’on vote pour un RDB à 500€/citoyen/mois. Là la motion est seulement sur ce que le RDB remplace et combien ça « libère » de sous. Mais oui sur le reste tu as bon.

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**Author:** ![Farlistener](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/farlistener/32/14_2.png) [@Farlistener](https://discourse.partipirate.org/u/Farlistener)\
**Post date:** [Avril 8, 2020, 11:38 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/28 "2020-04-08T11:38:48Z")

</div>

On est bien d’accord

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<div class="post-metadata">

**Author:** ![Wilko](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/wilko/32/4702_2.png) [@Wilko](https://discourse.partipirate.org/u/Wilko)\
**Post date:** [Avril 10, 2020, 5:31 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/29 "2020-04-10T17:31:25Z")

</div>

C’est très intéressant, merci !

Je suis quand même très réservé à l’idée de supprimer les retraite en faveur d’un revenu de base à terme. J’ai bien compris les précautions que tu exposes vis-à-vis de la transition nécessairement longue qui devrait être faite si on supprime effectivement les retraites, et je suis d’accord avec cela.

En revanche je pense que faire cette transition va immanquablement faire transitionner beaucoup de gens vers des systèmes de retraites par capitalisation. Ces systèmes ont des qualités, mais je ne crois pas que ça soit souhaitable pour une société d’avoir une majorité de la population qui épargne beaucoup pour sa retraite.  
**Allergie à l’inflation, dépendance forte aux marchés financiers et leurs fluctuations ou encore augmentations des bulles spéculatives diverses et variées** sont, entre autres, les effets pervers des retraites par capitalisation. Avoir un revenu de base permet de se prémunir du problème de la grande pauvreté parmi les vieux, mais il ne résout pas tout.

En conséquence, je serai plutôt favorable à essayer de conserver un système de retraite par répartition qui soit suffisant pour que la grande majorité des Français n’aient pas à épargner pour leur retraite. Je trouve les autres substitutions proposées tout à fait légitimes cela dit.

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<div class="post-metadata">

**Author:** ![BarbeVerte](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/barbeverte/32/4938_2.png) [@BarbeVerte](https://discourse.partipirate.org/u/BarbeVerte)\
**Post date:** [Mai 1, 2020, 9:25 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/30 "2020-05-01T09:25:25Z")

</div>

Bonjour,

Que se passe-t-il pour une personne qui a besoin d’une aide importante (ex personne isolée avec deux enfants ados qui a perdu son emploi où elle gagnait 4000 € à cause de la sévère dépression qui a suivi le décès de son mari/femme, ou encore personne handicapée qui touche le chomage, les allocs et les APL) ?

Je pense que le revenu de base s’accompagne d’un changement bien plus large de la question du salariat et de la valeur ajoutée notamment.

Dans le monde qu’on nous promet où la robotisation et l’IA font 80% du travail que nous faisons actuellement, que devient la place de l’homme si on laisse les clés aux banquiers qui financent les robots et aux chefs d’entreprises qui les exploitent ?

Se pose ensuite la question de la contribution sociale. Les gens qui sont aujourd’hui au front sont ceux qui gagnent le moins, pourtant ce sont bien ceux dont la société a le plus besoin !

Je suis pour la simplification des dispositifs, cette proposition me plaît donc dans sa philosophie, par contre, présentée comme ça, ma femme et moi qui gagnons 5000€ par mois on va prendre 1000€ de plus (sans compter les morpions) et je suis pas sur que ma voisine en fin de droit avec ses deux gosses elle voit sa situation bien améliorée.

Le revenu de base doit permettre une vie décente si on supprime les autres aides. Mais ça suppose une révolution fiscale.  
On peut créer un petit revenu de base qui serait distribué à tout le monde en plus de ses revenus actuels, mais ça ne permet pas de traiter la question des inégalités.

En conclusion, je pense que cette motion creuse les inégalités.

Je me met à votre disposition pour travailler avec vous là dessus.

---

<div class="post-metadata">

**Author:** ![Farlistener](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/farlistener/32/14_2.png) [@Farlistener](https://discourse.partipirate.org/u/Farlistener)\
**Post date:** [Mai 1, 2020, 9:37 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/31 "2020-05-01T09:37:14Z")

</div>

> [@BarbeVerte](#):
>
> Je suis pour la simplification des dispositifs, cette proposition me plaît donc dans sa philosophie, par contre, présentée comme ça, ma femme et moi qui gagnons 5000€ par mois on va prendre 1000€ de plus (sans compter les morpions) et je suis pas sur que ma voisine en fin de droit avec ses deux gosses elle voit sa situation bien améliorée.

> [@BarbeVerte](#):
>
> Mais ça suppose une révolution fiscale.

Justement, tu te réponds à toi même et ce n’était pas ici la question. Là il est question de ce qu’on est prêt à faire sauter. Ailleurs, tu as cette question de la fiscalité. Et clairement, une augmentation des impôts pour compenser ce qui est donné aux «&nbsp;riches&nbsp;» est possible et discutée.

De plus ici, les 500€ qui sont dégagés ne sont la somme finale visée, on serait plus dans les 850€ - 1000€, comme le rappelle @Bibo :

> [@Bibo](#):
>
> Ça permet de financer un RDB à ~ 500€/citoyen/mois, mais ça veut pas dire qu’on vote pour un RDB à 500€/citoyen/mois.

Du coup :

> [@BarbeVerte](#):
>
> Que se passe-t-il pour une personne qui a besoin d’une aide importante (ex personne isolée avec deux enfants ados qui a perdu son emploi où elle gagnait 4000 € à cause de la sévère dépression qui a suivi le décès de son mari/femme, ou encore personne handicapée qui touche le chomage, les allocs et les APL) ?

On serait plus proche des 800€ + 2x400€ : 1600€. Sans compter :

> [@Farlistener](#):
>
> Cela n’empêche pas d’avoir des mécanismes assurantiels sur la base du volontariat pour avoir des mécanismes de compensation (genre chômage, retraite complémentaire…).

Ce qui fait qu’elle a peut-être une assurance chômage qui compense une partie de la perte. Et a priori, il y a certainement une assurance vie qui traîne quelque part du côté du ou de la conjointe décédée.

Ceci dit les simulations sont importantes pour dégager des cas critiques.

> [@BarbeVerte](#):
>
> Dans le monde qu’on nous promet où la robotisation et l’IA font 80% du travail que nous faisons actuellement, que devient la place de l’homme si on laisse les clés aux banquiers qui financent les robots et aux chefs d’entreprises qui les exploitent ?

Alors les questions ici sont plus fondamentales et je renvoie vers un texte que j’ai écrit en 2013 : [Parti Pirate - 404](https://partipirate.org/le-travail-vision-du-futur/), notamment :

> [@](#):
>
> Qu’est-ce qu’aujourd’hui que le travail ? Différentes choses il semblerait. Pour certains des tâches répétitives, pour d’autres du rapport humain et pour d’autres encore de la création, voire de l’art …
> 
> Ce pose alors la question de l’automatisation. Qu’apporte-t-elle ? Quelles sont ses lacunes et ses faiblesses ?

Voilà voilà, pour éclairer un petit peu plus le débat ici qui n’est qu’un morceau du tout.

---

<div class="post-metadata">

**Author:** ![BarbeVerte](https://discourse.partipirate.org/user_avatar/discourse.partipirate.org/barbeverte/32/4938_2.png) [@BarbeVerte](https://discourse.partipirate.org/u/BarbeVerte)\
**Post date:** [Mai 1, 2020, 10:15 UTC](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318/32 "2020-05-01T10:15:07Z")

</div>

Oui je me suis fixé sur ce montant de 500 €, alors que c’est la prochaine étape du processus de travail que de le fixer.

Je suis donc aussi d’accord pour laisser tomber toutes ces aides.

J’ai lu l’article de 2013 et j’y adhère pas mal, reste à imaginer comment mieux contrôler l’usage qui est fait des biens sociaux que sont les entreprises, et comment faire pour qu’elles ne soient pas condamnées à faire plus d’année en année. (Dez pour les HS, je suis petit encore)

[Page précédente](https://discourse.partipirate.org/t/que-faire-des-retraites-de-laah-de-lare-avec-un-rdb/15318.md?page=1)