Bjour,
comme il y a une motion pour continuer à exploiter le nucléaire, que je suis contre mais pas buté, je propose à mon tour une motion pour son arrêt progressif, (je n’ai peut-être pas respecté l’ordre ni l’organisation mais c’est une proposition qui peut-être corrigé)
Titre :
Arrêtons le nucléaire et réduisons notre consommation électrique
Exposé des Motifs :
Le parti pirate se positionne contre le développement du nucléaire en France, et plus largement dans le monde.
Le nucléaire, n’apporte qu’ une solution de fourniture électrique dé-carbonée mais produisant des déchets inaltérables avant des milliers d’années et des risques pour l’humanité, sans compter celui de permettre à de nouveaux pays de s’équiper en bombe atomique (Iran/ Arabie Saoudite…
Les besoins issus du nucléaire sont essentiellement tournée vers la production d’ électricité et d’arme dite de dissuasion (ce point pourra être traité dans une autre motion spécifique).
Il n’est pour l’instant pas envisageable de penser à une transition complète vers les énergies renouvelables en France, mais la puissance financière allouée à la recherche sur le nucléaire doit être réduite au simple entretien des centrales actuelles et à leurs futurs démantèlements (déchets etc.)
Cela sous le contrôle total de l’état (nationalisation) et supprimer toute concession de service public, les fournitures et travaux seront assurés par des marchés publics, sécurisés par des contrôles d’organisme spécialisé, et engagements de responsabilités des opérateurs économiques.
Afin de compenser la réduction d’électricité dû à la fermeture programmée des centrales, et le remplacement par des EnR (Énergie Renouvelable). il faut réduire notre consommation. En prenant en comptes les chiffres fournis par RTE (Réseau Transport Électricité) et l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie sur la consommation Française :
La consommation nationale se divise en 2 grands consommateurs:
1_ les professionnels
- 26,7% Entreprises
- 17,1 % Industries
- 10,5% PME-PMI
- 9,9 % Professionnels
2_ Résidentiel
- 35,8 % Résidentiel (soit les habitations en général) (Chauffage 40,2%, Eau chaude 17,60%, 10,8% équipement de loisir…)
- Professionnel
La plus grosse part de la consommation va vers les professionnels et entreprises ceux-ci bénéficie de contrat spécifique avec réductions de prix à la consommation (plus y consomme moins c’est cher).
Il faut encourager les entreprises à moderniser leurs matériels pour du plus performant moins énergivore, et dans la mesure ou leur bâtiment le permet, leurs prescrire l’obligation de les couvrir de panneaux solaires qui allégeront leur propre consommation, pour ceux qui produisent des déchets pouvant être valorisés en biomasse, idem les obliger à réaliser les travaux nécessaires,etc.
Pour que cette « obligation » soit moins perceptible financièrement elle sera assujettie à des crédits d’impôts, et pour les récalcitrants (ne réalisant aucune des prescriptions) suppression de la récupération de la TVA sur l’énergie consommé,
-Résidentiel
C’est le chauffage qui consomme le plus d’énergie il faut donc prescrire l’isolation des bâtiments existants individuel et collectif_(les construction neuves seront soumis à la RT2020 -Réglementation Thermique fin 2020)_ , encourager le changement de chauffe-eau par tout dispositif adaptable _(thermodynamique, solaire, géothermie…)_ces encouragement seront assortis d’une remise sur TVA et crédit d’impôt.
Taxer les appareils dit de loisir (informatique,audiovisuel…) par déclaration (comme l’est déjà la télévision (lorsqu’on achète une télé le commerçant rempli un formulaire pour les impôts)
Contenu de la motion
Arrêt de toute nouvelle construction de centrales nucléaires, et préparation de leur démantèlement progressif, mise en place de nouvelles conditions d’utilisation pour la réduction de la consommation électrique.
- Pour les professionnels
suppression de tout les tarifs spéciaux forte consommation, encouragement des entreprises à moderniser leurs matériels pour du plus performant moins énergivore, et dans la mesure ou leur bâtiment le permet, leurs prescrire l’obligation de les couvrir de panneaux solaires qui allégeront leur propre consommation, pour ceux qui produisent des déchets pouvant être valorisés en biomasse, idem les obliger à réaliser les travaux nécessaires,etc.
Pour que cette « obligation » soit moins perceptible financièrement elle sera assujettie à des crédits d’impôts, et pour les récalcitrants (ne réalisant aucune des prescriptions) suppression de la récupération de la TVA sur l’énergie consommé,
- Pour le résidentiel
prescription de l’'isolation des bâtiments existants individuel et collectif_(les construction neuves seront soumis à la RT2020 -Réglementation Thermique fin 2020)_ , encourager le changement de chauffe-eau par tout dispositif adaptable _(thermodynamique, solaire, géothermie…)_ces encouragement seront assortis d’une remise sur TVA et crédit d’impôt.
Taxer les appareils dit de loisir (informatique,audiovisuel…) par déclaration (comme l’est déjà la télévision (lorsqu’on achète une télé le commerçant rempli un formulaire pour les impôts)