Dépôts motions Session Octobre 2018


#1

Hey les Pirates !

Ici est le sujet où vous pouvez déposer les motions pour l’Assemblée Permanente du mois d’octobre 2018.
Et vous avez jusqu’au dimanche 7 octobre 2018 à 19h00 pour ce faire.

Pour toutes questions, le @Secretariat est là.

Piratement :slight_smile:


#2

Nom de la motion : Validation de la cooptation de Bibo au sein de l’équipe internationale

Résumé de la motion : Bibo est coopté au sein de l’équipe international. Ce recrutement vise à accroitre les effectifs de l’équipe qui est actuellement composé d’une personne.

Contenu de la motion :
L’Assemblée permanente valide le recrutement par cooptation de Bibo au sein de l’équipe international.

Rapporteur : Aurifex


#3

Nom de la motion : Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motion “Patch 1”.

Résumé de la motion : Certaines dispositions du règlement intérieur font mention du Conseil transitoire qui a été supprimé avec la fin de la période transitoire.
De plus, le seuil pour valider le droit de veto du secrétariat a été abaissé au 2/3 de ses membres mais le règlement intérieur fait toujours mention de l’ancien seuil (à l’unanimité).
Cette motion vise à harmoniser le Règlement Intérieur par rapport aux dispositions des Statuts.

Contenu de la motion :

Article 1er : Aux articles 132-2, 132-3, 152-2 du Règlement intérieur les termes “Conseil transitoire” sont remplacés par “Secrétariat”.
A l’article 133-9 du Règlement intérieur, les termes “Conseil transitoire” sont remplacés par “Conseil règlementaire et statutaire”.
A l’article 135-3 du Règlement intérieur, les termes “Conseil transitoire” sont remplacés par “Conseil des relations publiques”.
A l’article 141-1 du Règlement intérieur, les termes “Conseil transitoire” sont remplacés par “Secrétariat, Conseil, Equipe”.

Article 2 : A l’article 132-2, dernier alinéa, du Règlement intérieur, les termes “Si l’unanimité est atteinte” sont remplacés par “Si la majorité des deux tiers est atteinte”.

Soutiens : @Aurifex @npetitdemange @Farlistener


#4

Nom de la motion : Soutien à l’association SOS méditerrannée

Résumé de la motion : Le Parti Pirate soutient les actions de sauvetage en mer de l’Aquarius et souhaite qu’il puisse battre le pavillon français

Contenu de la motion : Le Parti Pirate soutient officiellement les action de sauvetage humanitaire de l’association SOS méditerrannée. Il souhaite les autorités compétentes attribuent le pavillon français à l’Aquarius en tant que navire de recherche et de sauvetage.

Rapporteur : Léguman
soutiens: @Ronan @Thufir @clement


#5

Alors normalement le top aurait été de la déposer par ici : https://congressus.partipirate.org/construction.php?id=323

Et comme je suis un gars sympa, je l’ai fait et mise à ton nom, il ne manque plus que 3 soutiens pour qu’elle soit soumis à l’ordre du jour.


#6

merci pour la manip’. Je m’étais demandé comment faire ça. Pour les soutiens, il y a une démarche particulière?


#7

Bon, c’est curieux, j’ai deux personne qui soutiennent, @Ronan et @Thufir mais je ne peux pas soutenir moi-même. Je ne peux d’ailleurs soutenir aucune motion: je n’ai pas les boutons de vote sur mon interface. Est-ce un truc que je fais mal?
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#8