Dépôts motions Session Juillet 2018


#1

Hey les Pirates !

Ici est le sujet où vous pouvez déposer les motions pour l’Assemblée Permanente du mois de juillet 2018.
Et vous avez jusqu’au dimanche 8 juillet 2018 à 19h00 pour ce faire.

Pour toutes questions, le @Conseil-Transitoire est là.

Piratement :slight_smile:


#2

#3

Up !
Pensez à nous transmettre vos motions et équipages d’ici demain soir pour qu’on ait le temps de les étudier au Conseil Transitoire avant notre réunion de demain soir !
Et si vous voulez assister à la réunion, c’est ouvert :wink:


#4

Motion obligatoire (mais possibilité de propositions alternatives) :

Vu l’article 4-1 9° des Statuts : l’Assemblée permanente établit l’ordre du jour de l’assemblée statutaire ;

Vu l’article 122-2 du Règlement intérieur : L’assemblée permanente précédant l’assemblée statutaire arrête le cadre de
l’ordre du jour qui peut uniquement se limiter à ces matières :

  1. Élection des Conseils ;
  2. Motion d’amendement aux Statuts et les motions modifiant le règlement intérieur
    lorsque celles-ci visent à mettre en œuvre procéduralement un amendement aux Statuts ;
  3. Approbation du rapport de fonctionnement ;
  4. Approbation du calendrier des sessions ;
  5. Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’assemblée
    permanente.

Proposition :

L’Assemblée permanente arrête l’ordre du jour suivant pour l’assemblée statutaire de septembre 2018 :

  1. Élection des Conseils ;
  2. Motion d’amendement aux Statuts et les motions modifiant le règlement intérieur
    lorsque celles-ci visent à mettre en œuvre procéduralement un amendement aux
    Statuts ;
  3. Approbation du rapport de fonctionnement ;
  4. Approbation du calendrier des sessions ;
  5. Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’assemblée
    permanente.

#5

Motion de candidature aux élections européennes 2019 :

Exposé :

Il est temps que le Parti Pirate se positionne sur sa participation aux élections européennes de mai 2019. Il convient de déterminer également quelles sont les modalités de notre participation.

Motion :

Q1 : Le Parti Pirate participe aux élections européennes de mai 2019 (Oui/Non)

Q2 : Dans l’hypothèse où le Parti Pirate participe aux élections européennes, acceptez-vous que ce soit dans le cadre d’une alliance avec d’autres mouvements politiques ?
NB : Toute alliance sera validée ultérieurement par l’Assemblée permanente

Soutiens : Aurifex, Farlistener, Faro, Florie


#6

J’aimerais déposer cette motion :

Le Parti Pirate valide le lancement de la campagne “Code des Pirates” le 1er au 13 septembre 2018 (un visuel par jour sur les réseaux sociaux).
Voir ici : https://www.dropbox.com/sh/dn7dw7ppbtobk34/AAAtDR263zCYZca1VmkF28ACa?dl=0

Pour/Contre

NB : Pour modifier les visuels, afin d’amender la campagne, vous pourrez les trouver dans des formats exploitables sur le cloud Pirate.


#7

J’aimerais aussi déposer cette motion :

Le Parti Pirate participe à la journée d’action #SaveYourInternet.
Nous demandons à @EquipeCommunicationExterieure de produire un visuel à diffuser dans la rue avec une déclinaison internet et à participer à la réflexion sur le contenu de l’événement, en partenariat avec la Coordination Internationale.

Pour/Contre

NB : Pour candidater à l’équipe de communication extérieure, envoyez un message avec votre candidature complète à @EquipeCommunicationExterieure


#8

#9