Exposé des motifs
L’Assemblée Permanente valide la modification du code de fonctionnement.
Contenu de la proposition
L’équipage Jeunes Pirates souhaites modifier son code de fonctionnement:
PARTIE 1 : Champ d’action
##Article 2
Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique.Le champ d’action est décrit de la manière suivante :
Regrouper les Pirates français de moins de 30 ans
Adhésion et représentation au sein d’instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)
Favoriser la mobilité, la coopération, l’échange, l’apprentissage et l’action politique entre jeunes et organisations de jeunesses au niveau national, européen et international.
DEVIENT:
PARTIE 1 : Champ d’action
##Article 2
Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique.Le champ d’action est décrit de la manière suivante :
Regrouper les Pirates français de strictement moins de 31 ans révolus
Adhésion et représentation au sein d’instances de jeunesse internationales, par exemple Young Pirates of Europe a.s.b.l (YPE)
Favoriser la mobilité, la coopération, l’échange, l’apprentissage et l’action politique des jeunes du parti pirate au sein du parti national et des organisations internationales
#PARTIE 3 : Membre de l’équipage
##Article 7-1
L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates de moins de 30 ans.##Article 7-2
Les membres de l’équipage qui ont 30 ans révolus sont exclus de fait de l’équipage.
DEVIENT:
#PARTIE 3 : Membre de l’équipage
##Article 7-1
L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates de strictement moins de 31 ans révolus.##Article 7-2
Les membres de l’équipage qui ont 31 ans révolus sont exclus de fait de l’équipage.
PARTIE 4 : Capitaine
Article 9
L’équipage est administré par un capitaine qui est élu par jugement majoritaire.
Article 10
Le mandat du Capitaine est d’un an.
Article 11
Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.
DEVIENT:
PARTIE 4 : Capitaines
Article 9
L’équipage est administré par un ou plusieurs capitaines qui sont élus par jugement majoritaire, avec un maximum de quatre capitaines.
Article 10
Le mandat du ou des Capitaines est d’un an.
Article 11
Un capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.
PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions
Article 13
Les réunions sont organisées de la manière suivante :
Délai de convocation : 1 semaine
Plateforme de vote : Congressus
Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage
Majorité : majorité simple
Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :
Publication : Discourse
Archivage : Wiki
DEVIENT:
PARTIE 4 : Fréquence des réunions / Décisions
Article 13
Les réunions sont organisées de la manière suivante :
Délai de convocation : 1 semaine
Plateforme de vote : Congressus
Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage
Majorité : majorité simple
Publication du compte rendu/relevé de décision/ autre :
Publication : Discourse
Archivage : Discourse
Lien vers Congressus : Congressus : Session Mars 2023 - Assemblée Permanente - Equipage Jeunes Pirates - Modification du code de fonctionnement
Rapporteur : @vince52