Exposé des motifs
L’équipage propose le changement suivant:
- modification de l’acceptation des membres d’équipage
Contenu de la proposition
Remplacer l’ancien article 8 par un nouvel article:
Article 8
Les personnes qui procèdent à l’acceptation d’un membre dans un équipage sont :
Le Capitaine
Article 8-1
Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l’outil Personae par le Capitaine de l’équipage.
Lien vers Congressus : Congressus : Session Novembre 2022- Assemblée Permanente - Modification du code de fonctionnement de l'équipage géographique Occitanie
Rapporteur : @AG57