[CR] Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019


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Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B

Convoqués

  • CRS :
    • npetitdemange
    • franois
    • Aurifex

Absents

  • CRS :

Dossier TdP 2-A

Vu le dossier transmis au Conseil réglementaire et statutaire sous le numéro 2019-03 A;
Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;
Vu la défense préalable présentée par Bibo ;

Vu la synthèse de l’affaire établie par le Conseil réglementaire et statutaire ;

Le Tribunal des Pirates convoqué dans la composition suivante :
  1. Ferguson
  2. fanch
  3. purerstamp
  4. Marmat
  5. alexscott

Membre suppléante : Mjiz

Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.

La séance est ouverte à 21h05.

Appel

Le représentant du Conseil réglementaire et statutaire est @Aurifex.


L’appel des membres du Tribunal est réalisé par le représentant du Conseil :

  1. Ferguson (présent)
  2. fanch (présent)
  3. purerstamp (présent)
  4. Marmat (présent)
  5. alexscott (présent)

Membre suppléante : Mjiz (présente)

La défense présente et acceptant que l’affaire soit entendue par les Pirates présents.

Débats

Décision

Après avoir entendu les recommandations du Conseil réglementaire et statutaire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,


Le Tribunal des Pirates, après avoir délibéré, émet la décision suivante, prise à la l’unanimité de ses membres :

Concernant l’accusation d’insultes, le Tribunal prononce un non lieu : il nous apparaît qu’il n’y a pas assez de pièces dans le dossier d’accusation pour prouver les insultes.

Concernant, l’accusation de harcèlement, le Tribunal prononce un non lieu : l’accusation de harcèlement est une accusation grave qui relève du pénal et il n’y a aucune pièce qui permet de se rendre compte du harcèlement. Nous appuyant sur la définition pénale du harcèlement, il n’apparait pas que Thufir ait connu une dégradation morale suite au harcèlement présumé.

Concernant l’accusant d’abus de pouvoir, le Tribunal prononce un non lieu : nous avons constaté que Thufir poste abondamment et donc nous comprenons qu’il peut y avoir des hors sujet. Il nous a été difficile de reprendre les postes point par point. Les pièces fournies ne permettent pas d’établir une suppression de poste mais juste d’un déplacement. Il n’apparait pas normal de saisir le Tribunal des Pirates pour ce genre de faits.

Le Tribunal ajoute que <span style=“color: rgb(116, 127, 141); font-family: Whitney, “Helvetica Neue”, Helvetica, Arial, sans-serif; font-size: 15px; font-style: normal; font-variant-ligatures: normal; font-variant-caps: normal; font-weight: 400; letter-spacing: normal; orphans: 2; text-align: start; text-indent: 0px; text-transform: none; white-space: pre-wrap; widows: 2; word-spacing: 0px; -webkit-text-stroke-width: 0px; background-color: rgb(255, 255, 255); text-decoration-style: initial; text-decoration-color: initial; display: inline !important; float: none;”>l’Assemblée Permanente a un rôle régulateur sur les modérateurs, aussi saisir le TdP pour cela peut sembler redondant.


Le Conseil réglementaire et statutaire communiquera à l’Assemblée permanente la décision du Tribunal.

Fin de la séance à 21h40

Dossier TdP 2-B

Vu le dossier transmis au Conseil réglementaire et statutaire sous le numéro 2019-03 B;
Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;
Vu la défense préalable présentée par Bibo ;
Vu la synthèse de l’affaire établie par le Conseil réglementaire et statutaire ;


Le Tribunal des Pirates convoqué dans la composition suivante :
  1. Ferguson
  2. fanch
  3. purerstamp
  4. Marmat
  5. alexscott

Membre suppléante : Mjiz

Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.

La séance est ouverte à 21hXX.

Appel

Le représentant du Conseil réglementaire et statutaire est @Aurifex, assisté par @npetitdemange.


L’appel des membres du Tribunal est réalisé par le représentant du Conseil :
  1. Ferguson (présent)
  2. fanch (présent)
  3. purerstamp (présent)
  4. Marmat (présent)
  5. alexscott (présent)

Membre suppléante : Mjiz (présent)

La défense présente et acceptant que l’affaire soit entendue par les Pirates présents.

Débats

Décision

Après avoir entendu les recommandations du Conseil réglementaire et statutaire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,


Le Tribunal des Pirates, après avoir délibéré, émet la décision suivante, prise à la l’unanimité de ses membres :

Concernant les accusations d’insulte, le Tribunal prononce un non lieu. Le terme d’abruti a fait débat. Il a été relevé un manque de contexte et une certains prudence de la part des membres du Tribunal concernant cet extrait.

Concernant les accusations de manquement aux obligations de CVI, le Tribunal prononce un non lieu : Macavity n’apparaît sur aucune des pièces concernant cette accusation. Il s’agit de discussion d’autres personnes. Il n’y a pas eu de demandes de modération. Il faut respecter les circuits existants.



Le Tribunal ajoute qu’il est dommage de tourner à la moquerie cette procédure. Il est dommage d’utiliser cette procédure pour servir à d’autres choses qui pourraient ressembler à des règlements de compte ou des choses qui pourraient être traitées par les circuits existants.

Le Conseil réglementaire et statutaire communiquera la décision du Tribunal des Pirates à l’Assemblée permanente.

Fin de la séance à 22h13.