[CR] Tribunal des Pirates - 31/05/2018


#1

Tribunal des Pirates - Dossiers n°1-A et n°1-B

Dossier n°1-A // Florie

Vu le dossier transmis au Conseil transitoire par Gna ;

Vu la décision du Conseil transitoire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;

Vu la défense préalable présentée par Florie ;

Vu la synthèse de l’affaire établie par le Conseil transitoire ;


Le Tribunal des Pirates convoqué dans la composition suivante :

  • Marmat
  • simon
  • Popo
  • Uranus
  • Teoz

Le Conseil transitoire représenté par un de ses membres.

La séance est ouverte à 21h07

Appel

Le représentant du Conseil transitoire est @Aurifex.

L'appel des membres du Tribunal est réalisé par le représentant du Conseil transitoire :
  • Marmat - Présent
  • simon - Absent
  • Popo - Présent
  • Uranus - Présent
  • Teoz - Absent

La défense présente et acceptant que l'affaire soit entendue par les Pirates présents.

Le représentant du Conseil transitoire transmettra le nom des Pirates absents pour appliquer la procédure de sanction prévue par les articles 14-1 et 35-12 des Statuts.

Contradictoire

Délibéré

Après avoir entendu les recommandations du Conseil transitoire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,

Le Tribunal des Pirates, après avoir délibéré, émet la décision suivante, prise à la l'unanimité de ses membres :

Dit avoir à prononcer un non lieu. Le message ayant été automodéré, l'arrivée devant le Tribunal est exagérée.

Le Conseil transitoire transmettra le dossier à l'Assemblée permanente pour qu'il soit procédé à la validation de la présente décision.

Fin de la séance à 21h15


Dossier n°1-B // Thufir

Vu le dossier transmis au Conseil transitoire par Gna ;

Vu la décision du Conseil transitoire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;

Vu la défense préalable présentée par Thufir ;

Vu la synthèse de l’affaire établie par le Conseil transitoire ;


Le Tribunal des Pirates convoqué dans la composition suivante :

  • Marmat
  • simon
  • Popo
  • Uranus
  • Florent

Le Conseil transitoire représenté par un de ses membres.

La séance est ouverte à 21h30.

Appel

Le représentant du Conseil transitoire est @Aurifex.

L'appel des membres du Tribunal est réalisé par le représentant du Conseil transitoire :
  • Marmat - Présent
  • simon - Absent
  • Popo - Présent
  • Uranus - Présent
  • Florent - Présent

La défense présente et acceptant que l'affaire soit entendue par les Pirates présents.

Le représentant du Conseil transitoire transmettra le nom des Pirates absents pour appliquer la procédure de sanction prévue par les articles 14-1 et 35-12 des Statuts.

Contradictoire

Délibéré

Après avoir entendu les recommandations du Conseil transitoire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,

Le Tribunal des Pirates, après avoir délibéré, émet la décision suivante, prise à l'unanimité de ses membres :

Dit avoir à prononcer un non-lieu.
Le Tribunal émet la recommandation suivante : Thufir devrait être plus précis dans ces propos pour éviter les ambiguïtés qui sont préjudiciables au débat et surtout préjudiciable à la compréhension de ses propos.

Le Conseil transitoire transmettra le dossier à l'Assemblée permanente pour qu'il soit procédé à la validation de la présente décision.

Fin de la séance à 22h00

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