Session septembre 2021 - Vote
Questions Diverses
Équipages
Création de l’équipage « Espéranto »
Équipage " Espéranto " ## PARTIE 1 : Champ d’action ### Article 1 Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : " Espéranto ". ### Article 2 Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique. Le champ d’action est décrit de la manière suivante : L’équipage Espéranto a, d’une manière générale, pour but de faire le lien entre le Parti Pirate et la communauté espérantophone, pour ce faire, l’équipage pourra le faire sur plusieurs points : * Faire la promotion de l’espéranto au Parti Pirate. * Faire la promotion du Parti Pirate au près de la communauté espérantophone. * Participer à des événements espérantophones au nom du Parti Pirate. * Traduire les status et outils du Parti Pirate en espéranto. * Créer et proposer des points programmes. ### Article 3 L’équipage peut présenter devant l’Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités. ## PARTIE 2 : Durée ### Article 4 : L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable. ### Article 5 : L’équipage devra déposer un rapport de fonctionnement au terme de sa période d’activité. Ce rapport devra être soumis à l’approbation de l’Assemblée permanente. ### Article 6 : (espace réservé au Secrétariat) L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de (mois et année). ## PARTIE 3 : Membre de l’équipage ### Article 7 L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates sans distinction de compétences, de situation géographique ou tout autre critère restrictif. ### Article 8 Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Congressus ## PARTIE 4 : Capitaine ### Article 9 L’équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante : Jugement majoritaire ### Article 10 Le mandat du Capitaine est de 1 an. ### Article 11 Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. ## PARTIE 5 : Autres membres ### Article 12 A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par : 1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement) NB : Le titre de porte-parole ne peut être accordé que par l’Assemblée permanente ### Article 13 Ces autres membres sont élus de la façon suivante : Jugement majoritaire ### Article 14 Le mandat de ces autres membres est de 1 an. ## PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions ### Article 15 L’équipage se réunit au minimum 6 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois tout les** deux mois** minimum. ### Article 16 Les réunions sont organisées de la manière suivante : * Délai de convocation : 1 semaine * Plateforme de vote : Congressus * Quorum : 5 Pourcents * Majorité : Majorité simple * Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre : * Publication : Discourse * Archivage : Wiki ### Article 17 Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions. Non modifiable sinon contraire aux statuts ## PARTIE 7 : Modification ### Article 18 Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente. ### Article 19 Les conditions de modification sont les suivantes : * Délai de convocation : une semaine minimum * Plateforme de vote : Congressus Délégation liquide * Quorum : 10 Pourcents de l’équipage et 3 personnes minimum * Majorité : absolue ## PARTIE 8 : Dissolution ### Article 20 L’équipage est automatiquement dissous : Non modifiable sinon contraire aux statuts * A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement * Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente * Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente * Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles. ### Article 21 L’équipage pourra être librement dissous par ses membres par un vote pris à la majorité. Non modifiable sinon contraire aux statuts Le délai minimum de convocation est de 2 semaines. Le quorum est de 50 Pourcents+1 membres. ### Article 22 Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote. Non modifiable sinon contraire aux statuts ## PARTIE 9 : Contrôle ### Article 23 L’équipage a été fondé par : Xeladaren, Eban, AntoineArpege, Marcelo ### Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)
L’Assemblée Permanente valide la création de l’équipage "Espéranto"
Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Florie (725), Florie (725), Florie (725), Dunk (100), MinDBreaK (100), Eban (200), Eban (200), Be1664 (100), Laedit (100), jabberwock (100), Marcelo (100), Bratik (100), fu927 (1), Ciriol (200), Antoine Arpege (100), Welmoc (100), Xeladaren (100), Thomas_ast (100), Queentin (1), gwenlune (170), Der Siebte Schatten (100), Noureau Vincent (100), Zetouille Kapadenom (90), Flo (100), StephBel (50), Ladeesseaile (100), Superopticien (50), Tihz (100), Vince (100), Nau (100), Trankilloman (150), younesben (100), Erdackion (1), Odd (100), Favouille (60), Plichon Valentin (75), AKerz29 (100), Aurifex (157), AG57 (100), Oli4Becker (50), zazaa (100)
Non : loginn (100), benoit (100), Toth (50), Superopticien (50), toopil (100), Chiwawa_42 (100), sir4ur0n (100), bobeal (50)
Ne se prononce pas : maakrin (100), ktoche95 (100), Antars (100), Toth (50), EdGtslFcbngq6sk (100), Nap (100), Styx (100), OrelNotKaren (100), Buzz (100), rou_cool (100), hoel (100), Konohime (100), Favouille (40), Plichon Valentin (25), bobeal (50), etbi.one (100), Jeremy (100), Oli4Becker (50)
Motion adoptée
Création de l’équipage « Géopolitique »
Équipage " Géopolitique" ## PARTIE 1 : Champ d’action ### Article 1 Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : « Géopolitique ». ### Article 2 Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique. Le champ d’action est décrit de la manière suivante : * Partager des connaissances et échanger sur l’actualité International (Diplomatie, Actualité international, Guerre, Commerce) * Contribuer à la construction du programme du parti pirate sur des points liés à cette thématique, Créer du contenu autour de cette thématique. ### Article 3 L’équipage peut présenter devant l’Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités. ## PARTIE 2 : Durée ### Article 4 : L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable. ### Article 5 : L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l’année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l’équipage. (non modifiable sinon contraire aux statuts) ### Article 6 : « (espace réservé au Secrétariat) » ## PARTIE 3 : Membre de l’équipage ### Article 7 L’équipage est ouvert à tous mais les membres de l’équipage se réservent la possibilité de réduire l’entrée selon les critères suivants : * Compétence ou intérêt particulier en lien avec le champ d’action de l’équipage ### Article 8 Les personnes qui procèdent à l’acceptation d’un membre dans un équipage sont : * Le ou les capitaines * Les membres de l’équipage #### Article 8-1 Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l’outil Personae par le Capitaine de l’équipage. ## PARTIE 4 : Capitaine ### Article 9 L’équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante : « Jugement majoritaire » ### Article 10 Le mandat du Capitaine est de 1 an. ### Article 11 Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. ## PARTIE 5 : Autres membres ### Article 12 A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par : Un deuxième capitaine ayant les mêmes attributions que le premier capitaine. 1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement) ### Article 13 Ces autres membres sont élus de la façon suivante : Jugement majoritaire ### Article 14 Le mandat de ces autres membres est de 1 an. ## PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions ### Article 15 L’équipage se réunit au minimum 6 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois tout les deux mois. ### Article 16 Les réunions sont organisées de la manière suivante : * Délai de convocation : 7 jours * Plateforme de vote : Congressus * Quorum : 20 Pourcents, ne peut pas être inférieur à 3 membres. * Majorité : Majorité simple * Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre : * Publication : Discourse * Archivage : Wiki * Autres… ### Article 17 Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions. ## PARTIE 7 : Modification ### Article 18 Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente. ### Article 19 Les conditions de modification sont les suivantes : * Délai de convocation : 15 jours * Quorum : 20 Pourcents, ne peut pas être inférieur à 3 membres. * Majorité : Majorité simple ## PARTIE 8 : Dissolution ### Article 20 L’équipage est automatiquement dissout : * A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement * Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente * Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente * Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles. ### Article 21 L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes : À défaut, les règles sont : * Délai de convocation : 15 jours * Quorum : 20 Pourcents, ne peut pas être inférieur à 3 membres. * Majorité : Majorité simple ### Article 22 Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote. ## PARTIE 9 : Contrôle ### Article 23 L’équipage a été fondé par : Akurag, FtoK, Thomas_ast ### Article 24
L’Assemblée Permanente valide la création de l’équipage "Géopolitique"
Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Florie (725), Florie (725), Florie (725), Dunk (100), MinDBreaK (100), Eban (180), Eban (180), Be1664 (100), Laedit (100), jabberwock (100), loginn (100), Marcelo (100), Bratik (100), fu927 (1), Ciriol (200), maakrin (100), Antoine Arpege (100), Welmoc (100), Xeladaren (100), Thomas_ast (100), Queentin (1), ktoche95 (100), gwenlune (170), Antars (100), Der Siebte Schatten (100), benoit (100), Noureau Vincent (100), Zetouille Kapadenom (100), Flo (100), Toth (100), EdGtslFcbngq6sk (100), StephBel (60), Ladeesseaile (100), Superopticien (100), toopil (100), Tihz (100), Nap (100), Styx (100), Vince (100), Nau (100), OrelNotKaren (100), Buzz (100), Chiwawa_42 (100), rou_cool (100), hoel (100), Trankilloman (150), sir4ur0n (100), Konohime (100), younesben (100), Erdackion (1), Odd (100), Favouille (100), Plichon Valentin (100), bobeal (100), AKerz29 (100), Aurifex (157), etbi.one (50), AG57 (100), Jeremy (100), Oli4Becker (100), zazaa (75)
Non :
Ne se prononce pas : etbi.one (50)
Motion adoptée
Création de l’équipage " Travail, Économie et Finance (ETEF)"
Équipage " Travail, Économie et Finance (ETEF)" ## PARTIE 1 : Champ d’action ### Article 1 Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : « Travail, Économie et Finance ». ### Article 2 Cet équipage a le champ d’action suivant : thématique. Le champ d’action est décrit de la manière suivante : - Recenser, amalgamer et rassembler de l’information concernant : - les systèmes économiques - l’organisation des Entreprises et le fonctionnement de la démocratie sociale - le droit du travail et celui des entreprises. - Construire et rédiger des axes de positionnements du PP ainsi que des motions programmes sur ces thématiques - Proposer des éléments de communication externe (articles, tweets, éléments de langage, etc.) ### Article 3 L’équipage peut présenter devant l’Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités. ## PARTIE 2 : Durée ### Article 4 : L’équipage est formé pour une durée d’un an renouvelable. ### Article 5 : L’équipage devra déposer un rapport de fonctionnement au terme de sa période d’activité. Ce rapport devra être soumis à l’approbation de l’Assemblée permanente. ### Article 6 : L’équipage a été approuvé par l’Assemblée permanente de ‹ ›’(mois et année)’’’. ## PARTIE 3 : Membre de l’équipage ### Article 7 L’équipage est accessible librement à l’ensemble des Pirates sans distinction de compétences, de situation géographique ou tout autre critère restrictif. ### Article 8 Les Pirates s’inscrivent librement sur la liste des membres de l’équipage via l’outil Congressus. ## PARTIE 4 : Capitaine ### Article 9 L’équipage est représenté par un capitaine qui est élu par jugement majoritaire. ### Article 10 Le mandat du Capitaine est de 1 an. ### Article 11 Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. ## PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions ### Article 12 L’équipage se réunit au minimum 12 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois par mois. ### Article 13 Les réunions sont organisées de la manière suivante : * Délai de convocation : 1 semaine’ * Plateforme de vote : Congressus - Quorum : 5 Pourcents des membres de l’équipage - Majorité : majorité simple * Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre : - Publication : Discourse - Archivage : Wiki ### Article 14 Les décisions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants pourront faire l’objet de sanctions. ## PARTIE 7 : Modification ### Article 15 Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l’Assemblée permanente. ### Article 16 Les conditions de modification sont les mêmes que pour toute décision de l’équipage nonobstant l’article 15 ## PARTIE 8 : Dissolution ### Article 17 L’équipage est automatiquement dissout : * A l’échéance de la période d’activité prévue par le Code de fonctionnement * Faute de présentation d’un rapport annuel à l’assemblée permanente * Faute d’approbation du rapport annuel par l’assemblée permanente * Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l’assemblée permanente, lorsque l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuvent faire l’objet de sanctions individuelles. ### Article 18 L’équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes : * Délai de convocation : 15 jours * Quorum : 10 Pourcents des membres de l’équipage * Majorité : Majorité absolue’’ ### Article 19 Le capitaine de l’équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d’une semaine maximum après la tenue du vote. ## PARTIE 9 : Contrôle ### Article 20 L’équipage a été fondé par : ‹ ›‹ Gwenlune, Rou Cool, Marcelo ›’’ ### Article 21 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de ‹ ›’(espace réservé au CRS)’’’
L’Assemblée Permanente valide la création de l’équipage "Travail, Économie et Finance (ETEF)"
Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Florie (725), Florie (725), Florie (725), Dunk (100), MinDBreaK (100), Eban (200), Eban (200), Be1664 (100), Laedit (100), jabberwock (100), loginn (100), Marcelo (100), Bratik (100), fu927 (1), Ciriol (200), maakrin (100), Antoine Arpege (100), Welmoc (100), Xeladaren (100), Thomas_ast (100), Queentin (1), ktoche95 (100), gwenlune (170), Antars (100), Der Siebte Schatten (100), benoit (100), Noureau Vincent (100), Zetouille Kapadenom (100), Flo (100), Toth (100), EdGtslFcbngq6sk (100), StephBel (100), Ladeesseaile (100), Superopticien (100), toopil (100), Tihz (100), Nap (100), Styx (100), Vince (100), Nau (100), OrelNotKaren (100), Buzz (100), Chiwawa_42 (100), rou_cool (100), hoel (100), sir4ur0n (100), Trankilloman (150), Konohime (100), younesben (100), Erdackion (1), Odd (100), Favouille (100), Plichon Valentin (100), bobeal (100), Aurifex (157), etbi.one (100), AG57 (100), Jeremy (65), Oli4Becker (100), zazaa (100)
Non :
Ne se prononce pas : L’Amiral Bastos (100), AKerz29 (100), Jeremy (35)
Motion adoptée
Rapport de Fonctionnement Équipage Santé
Descriptif L’équipage Santé a été créé en juillet 2019 dans le but de traiter et de réagir sur différents thèmes sanitaires et sociaux. Il a été reconduit en 2020 pour une durée d’un an par l’assemblée permanente. Suite à ce renouvellement nous avons tenu une première réunion dont vous pourrez trouver le rapport ici : https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-1-du-06-10/20942 Le capitaine a été élu et des axes de travail ont été soumis au vote pour l’année avec un calendrier. L’axe de travail sur la politique de réduction des risques a été défini comme sujet principal. Une deuxième réunion a eu lieu le 30/10 selon le calendrier pour faire le point sur l’avancement, sans réussir à mobilis à cette date précise. Il y a eu juste un état des lieux. compte rendu : https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-equipage-sante-du-30-10-2020/21136 Dans le cadre de la politique de réduction des risques, nous avons rédigé un article sur la vaccination dans le cadre de la pandémie du covid-19. https://partipirate.org/vaccins-et-societe-viralite-dune-complementarite/ Nous avons aussi assuré une participation non formelle de certains membres de l’équipage à la relecture aide et avis sur le projet de loi pirate sur le cannabis porté par Aurifex (disponible ici : https://wiki.partipirate.org/Compte-rendu_de_l Pourcents27Assembl PourcentsC3 PourcentsA9e_permanente_d Pourcents27avril_2021#Pour_une_l PourcentsC3 PourcentsA9galisation_de_la_consommation,_de_la_production_et_de_la_vente_de_cannabis_et_la_cr PourcentsC3 PourcentsA9ation_d’un_march PourcentsC3 PourcentsA9_encadr PourcentsC3 PourcentsA9_du_cannabis_et_de_ses_d PourcentsC3 PourcentsA9riv PourcentsC3 PourcentsA9s) . L’usage thérapeutique de cette substance étant en cours d’évaluation en France nous n’avons pas souhaité aller plus loin. L’idée de travailler sur le remboursement des soins psychologiques n’a pas encore abouti. Nous avons tenu une troisième réunion le 22/04, lors de laquelle nous souhaitions mettre encore de l’énergie d’ici Août 2021 pour travailler sur plusieurs projets, définis au cours de la réunion. compte rendu : https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-sante-3-du-22-04-2021/24471 Malheureusement, nous n’avons pas pu développer d’avantage. **Conclusion : ** Cette année, a encore été très particulière avec comme toile de fond la pandémie. Les différentes mesures du gouvernement français bouleversant le quotidien de chacun, l’équipage est ravi du travail qu’il a pu fournir. Nous espérons plus , nous espérons mieux. ### Contenu de la proposition Nous demandons que l’assemblée permanente valide ce rapport de fonctionnement et reconduise l’équipage santé pour une durée d’un an. ### Soutiens be1664, npetitdemange, OrelNotKaren
L’Assemblée Permanente valide le rapport de fonctionnement de l’équipage "Santé"
Pour accéder au rapport de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Non :
Oui : Florie (725), Florie (725), Florie (725), Dunk (100), MinDBreaK (100), Eban (200), Eban (200), Be1664 (100), Laedit (100), jabberwock (100), loginn (100), Marcelo (100), Bratik (100), fu927 (1), Ciriol (200), Antoine Arpege (100), Welmoc (100), Xeladaren (100), Thomas_ast (100), Queentin (1), ktoche95 (100), gwenlune (170), Der Siebte Schatten (100), Noureau Vincent (100), Zetouille Kapadenom (100), Flo (100), Toth (60), EdGtslFcbngq6sk (100), StephBel (80), Ladeesseaile (100), L’Amiral Bastos (100), Superopticien (100), toopil (100), Tihz (100), Nap (100), Vince (100), Nau (100), OrelNotKaren (100), Buzz (100), Chiwawa_42 (100), rou_cool (100), hoel (100), Trankilloman (150), Konohime (100), younesben (100), Erdackion (1), Odd (100), Favouille (70), Plichon Valentin (100), alexscott (115), alexscott (115), alexscott (115), bobeal (100), AKerz29 (100), Aurifex (187), etbi.one (100), AG57 (100), Jeremy (100), Oli4Becker (100), zazaa (100)
Ne se prononce pas : maakrin (100), Antars (100), Toth (40), sir4ur0n (100), Favouille (30)
Motion adoptée