[CR] Session Mai 2020 - Vote du 24/05/2020


#1

Session Mai 2020 - Vote

Convoqués

Questions Diverses

Candidature de Vince au porte-parolat

L’assemblée permanente accorde les fonctions de porte-parole national du Parti Pirate à Vince.

L’Assemblée Permanente, pour un porte parolat national, juge
Pour accéder à sa candidature, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Vince (Bien, 56.34%) : Xeladaren (100 x Passable), farlistener (595 x Passable), eighter (100 x Très bien), lilpit (100 x À rejeter), Vesporium (100 x Bien), Florie (645 x Passable), Fafnir (100 x Bien), gouz (100 x Très bien), Guigui (100 x Très bien), Jeremy4715 (100 x Bien), Zidjinn (201 x Bien), MiKL78 (100 x Très bien), Ciriol (172 x Très bien), Arnoid (109.57 x Bien), Paco (50 x Très bien), Unacoli (0 x Assez bien), Green Vector (100 x Très bien), Aurifex (180 x Assez bien), Kamarade (100 x Bien), Khanae Leff (109.57 x Très bien), gregoiremarty (150 x Assez bien), Bertrand Jérémie (100 x Assez bien), BarbeVerte (100 x Très bien), Borocco Matthieu (100 x Assez bien), William (100 x Bien), Silolis (100 x Très bien), Alephy (100 x Bien), npetitdemange (256 x Passable), jeromesz (98 x Insuffisant), purerstamp (196 x Bien), Mjiz (290.29 x Très bien), Odd (100 x Très bien), Oli4Becker (100 x Bien), alexscott (100 x Assez bien), Be1664 (100 x Très bien), brutalchantal (100 x Très bien), AlexD (100 x Bien), zazaa (100 x Très bien), Orihuela Benoit (100 x Très bien)
Motion adoptée
Vince (Bien, 56.34%)

Équipages

Rapport de Fonctionnement de l’équipage démocratie liquide

Rapport de Fonctionnement de l'équipage démocratie liquide est validé.

L'équipage ne demande pas sa reconduction.

L'équipage demande un archivage de ses salons de discussions et de travail sur les outils de discussion asynchrone et instantanée.

L’Assemblée Permanente valide le rapport de fonctionnement de l’équipage "démocratie liquide"
Pour accéder au rapport de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Xeladaren (100), farlistener (595), lilpit (100), Vesporium (100), Florie (645), Fafnir (100), gouz (100), Guigui (100), Jeremy4715 (100), Personne (100), MiKL78 (100), Ciriol (172), Arnoid (109.57), Paco (50), Green Vector (100), Aurifex (180), Kamarade (100), Vince (100), Khanae Leff (109.57), pinguino (100), gregoiremarty (150), Bertrand Jérémie (30), BarbeVerte (100), Borocco Matthieu (90), William (100), Silolis (100), Alephy (100), npetitdemange (256), jeromesz (88.2), Antoine Arpege (100), purerstamp (196), Mjiz (290.29), Odd (100), Melampous (100), Oli4Becker (100), alexscott (100), Be1664 (100), brutalchantal (100), zazaa (100), Orihuela Benoit (15)
Non :
Ne se prononce pas :
Motion adoptée

Création de l’équipage Spatial

Équipage " Spatial "

PARTIE 1 : Champ d'action

Article 1

Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : "Spatial".

Article 2

Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique.

Le champ d'action est décrit de la manière suivante :

  • Partager des connaissances et échanger sur l'actualité du domaine spatial (projets, lancements, géopolitique, environnement, etc...)
  • Contribuer à la construction du programme du parti pirate sur des points liés à cette thématique.

Article 3

L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.

PARTIE 2 : Durée

Article 4 :

L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.

Article 5 :

L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage. (non modifiable sinon contraire aux statuts)

Article 6 :

"(espace réservé au Secrétariat)" L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de "(mois et année)".

PARTIE 3 : Membre de l'équipage

Article 7

L'équipage est ouvert à tous mais les membres de l'équipage se réservent la possibilité de réduire l'entrée selon les critères suivants :

  • Compétence ou intérêt particulier en lien avec le champ d'action de l'équipage : "Spatial, Environnement ou Industrie"

Article 8

Les personnes qui procèdent à l'acceptation d'un membre dans un équipage sont :

  • Le ou les capitaines
  • Les membres de l'équipage

Article 8-1

Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l'outil Personae par le Capitaine de l'équipage.

PARTIE 4 : Capitaine

Article 9

L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante : "Jugement majoritaire"

Article 10

Le mandat du Capitaine est de 1 an.

Article 11

Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.

PARTIE 5 : Autres membres

Article 12

A titre facultatif, le fonctionnement de l’équipage peut également être assuré par :

1 ou 2 Seconds qui apporte(nt) une aide dans la gestion quotidienne de l’équipage (gestion des fonds, organisation, rédaction du Rapport de Fonctionnement) 

"NB : Le titre de porte-parole ne peut être accordé que par l'Assemblée permanente"

Article 13

Ces autres membres sont élus de la façon suivante : '''Jugement majoritaire'''

Article 14

Le mandat de ces autres membres est de 1 an.

PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions

Article 15

L'équipage se réunit au minimum 6 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois tout les deux mois.

Article 16

Les réunions sont organisées de la manière suivante :

  • Délai de convocation : 7 jours

  • Plateforme de vote : Congressus

  • Quorum : 20%, ne peut pas être inférieur à 3 membres.

  • Majorité : Majorité simple

  • Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :

  • Publication : Discourse

  • Archivage : Wiki

  • Autres...

Article 17

Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions.

PARTIE 7 : Modification

Article 18

Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.

Article 19

Les conditions de modification sont les suivantes :

  • Délai de convocation : 15 jours
  • Quorum : 20%, ne peut pas être inférieur à 3 membres.
  • Majorité : Majorité simple

PARTIE 8 : Dissolution

Article 20

L'équipage est automatiquement dissout :

  • A l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement
  • Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente
  • Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente
  • Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.

Article 21

L'équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes :

À défaut, les règles sont :

  • Délai de convocation : 15 jours
  • Quorum : 20%, ne peut pas être inférieur à 3 membres.
  • Majorité : Majorité simple

Article 22

Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote.

PARTIE 9 : Contrôle

Article 23

L'équipage a été fondé par : @Cosmos @gregoiremarty @Xeladaren @Farlistener @zazaa @Akurag

Article 24

Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS).

L’Assemblée Permanente valide la création de l’équipage "Spatial"
Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Xeladaren (100), farlistener (595), Florie (645), Fafnir (100), gouz (100), Guigui (100), Jeremy4715 (100), egavard (100), Adrienm7 (100), Personne (20), MiKL78 (100), Arnoid (109.57), Paco (50), Green Vector (100), Aurifex (180), Kamarade (100), Vince (100), Khanae Leff (54.785), pinguino (100), gregoiremarty (150), BarbeVerte (100), Borocco Matthieu (100), William (100), Silolis (100), Alephy (100), npetitdemange (256), jeromesz (58.8), Antoine Arpege (100), Odd (100), Melampous (100), Oli4Becker (100), alexscott (100), Cosmos (100), Ciriol (172), Be1664 (100), AlexD (100), zazaa (100), Orihuela Benoit (20)
Non : Personne (80), Khanae Leff (54.785), jeromesz (9.8), purerstamp (196)
Ne se prononce pas : eighter (100), Zidjinn (201), Bertrand Jérémie (22), jeromesz (29.4), Mjiz (290.29), brutalchantal (100)
Motion adoptée

Modification du code de fonctionnement de l’équipage Diversités

Dans le Code de fonctionnement de l'équipage Diversités, l'article 16 est modifié comme suit :

Délai de convocation : 7 jours

L’Assemblée Permanente valide la modification du code de fonctionnement de l’équipage "Diversités"
Pour accéder à la modification du code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Xeladaren (100), eighter (100), Florie (645), Fafnir (100), gouz (100), Guigui (100), Jeremy4715 (100), Personne (100), MiKL78 (100), Arnoid (109.57), Paco (50), Green Vector (100), Aurifex (180), Kamarade (100), Vince (100), Khanae Leff (109.57), pinguino (100), gregoiremarty (150), Bertrand Jérémie (53), BarbeVerte (100), William (100), Alephy (100), npetitdemange (256), jeromesz (0.98), Antoine Arpege (100), Mjiz (290.29), purerstamp (196), Odd (100), Melampous (100), Oli4Becker (100), Borocco Matthieu (100), alexscott (100), Ciriol (172), Be1664 (100), AlexD (100), zazaa (100), Orihuela Benoit (15)
Non :
Ne se prononce pas :
Motion adoptée

Bilan de l’équipage Bulletin Unique

Le rapport de Fonctionnement de l'équipage bulletin unique est validé.

L'équipage est reconduit pour une durée d'un an.

Un budget de 500€ est accordé pour l'année 2020.

L’Assemblée Permanente valide le rapport de fonctionnement de l’équipage "Bulletin Unique"
Pour accéder au rapport de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Xeladaren (100), farlistener (595), Florie (645), Fafnir (100), gouz (100), Guigui (100), Jeremy4715 (100), Zidjinn (201), egavard (100), Personne (100), MiKL78 (100), Arnoid (109.57), Paco (50), Green Vector (100), Aurifex (180), Kamarade (100), Vince (100), Khanae Leff (109.57), pinguino (80), gregoiremarty (150), Bertrand Jérémie (73), BarbeVerte (100), William (100), Alephy (100), npetitdemange (256), jeromesz (88.2), Mjiz (290.29), purerstamp (196), Odd (100), Melampous (100), Oli4Becker (100), Borocco Matthieu (100), alexscott (100), Ciriol (172), Be1664 (100), AlexD (100), zazaa (100), Orihuela Benoit (15)
Non :
Ne se prononce pas :
Motion adoptée

Conseils

Équipes

Programme

Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux

Interaction avec les principales aides dites sociales

Le Parti Pirate propose que la mise en place d'un revenu de base induise la fusion totale ou partielle des mécanismes sociaux suivant :

  • Retraites et Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa)

Le Parti Pirate préconise que soit effectuée une transition permettant que les retraités actuels ne soient pas touchés par la réforme, qu'ils continuent à percevoir une pension équivalente à leur retraite. Les personnes en fin de carrière devraient bénéficier, une fois à la retraite, d'un revenu de base agrémenté d'un bonus correspondant aux années de cotisations, ces derniers n'ayant pas bénéficié d'un revenu de base pour la plus grande partie de leur vie. Cette limite de transition devra être débattue collectivement. La notion de retraite est donc fondu en majeur partie dans celle de RDB.

  • Aide personnalisée au logement (APL)

Le Parti Pirate préconise une fusion complète avec le revenu de base. Ce changement permettra à chaque individu de gérer ses allocations. Les attributions sur critères sociaux, sous conditions de revenu, de concubinage, disparaissent.

  • Allocations chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE)

Le Parti Pirate préconise une fusion complète avec le revenu de base. Le « chômage pour tous » prend tout son sens avec le revenu de base. Le revenu de base constitue de fait une aide à la vie cumulable avec un emploi.

  • Revenu de solidarité active (RSA)

Le Parti Pirate préconise une fusion complète avec le revenu de base. En soi, le revenu de base vient remplacer complètement le RSA pour les bénéficiaires de ce dernier. Avec la mise en place du revenu de base, ils bénéficieront d'une allocation sans condition, sans démarche administrative récurrente, cumulable avec un emploi, sans baisse d'allocation et individuelle.

  • Allocation aux adultes handicapées (AAH).

Le Parti Pirate préconise une restructuration de l'AAH qui puisse être attribué en parallèle d'un RDB en fonction de la situation de handicap. En effet, la situation de handicap peut être un frein à l'emploi et donc au principe de cumule de ressources que permet le revenu de base. Elle devra s'accompagner d'une refonte du fonctionnement n'obligeant pas les situations de handicap les plus permanentes à devoir justifier de leur handicap chaque année.

  • Bourses étudiantes sur critères sociaux

Le Parti Pirate préconise une fusion complète avec le revenu de base. Le lien avec le foyer fiscal des parents conditionnant l'octroi de bourses disparaît, de même que les modalités de calculs sur lesquels cette allocation était basée. Ce changement ne devra pas désavantager les étudiants dans les situations les plus précaires lors de l'attribution des logements (CROUS).

  • Autres allocations familiales

Le Parti Pirate préconise une fusion complète avec le revenu de base. Le versement d'un revenu de base « jeune », versé à 50% au jeune (et dont il pourra disposer à 18 ans) et à 50% au.x parent.s, permet de compenser les allocations de rentrée scolaire et les allocations pour les enfants à charge.

Les économies faites de cette fusion d'aides sont précisées ci-dessous avec les montants et les sources.

Détails des montants en jeu

Allocation Montant récupérable Retraites+Aspa 310 milliards APL 18 milliards Gestion des APL 800 millions ARE (chômage) 42 milliards RSA 10 milliards Bourse CROUS 1 milliards 900 millions Allocations familiales déduction faite de APL, AAH, Prime, RSA 25 milliards 800 millions Total 418 milliards 700 millions €

Résumé et conséquences

Ces montants permettent de financer un revenu de base d'environ 500€ par mois et par citoyen, nonobstant l’ajout d’une somme supplémentaire en cas de situation de handicap, sans autre condition que la situation de handicap.

En parallèle, fusionnent :

  • le mécanisme du chômage
  • le mécanisme de retraite
  • les allocations familiales
  • les bourses
  • les APL

La fusion de ces mécanismes distincts n’empêche pas d’avoir des mécanismes assurantiels sur la base du volontariat pour avoir des mécanismes de compensation (chômage, retraite complémentaire…).

Cette motion maintient pour l'instant les prélèvements actuels sur la paie affectés par ces secteurs qui seraient alors regroupés en une ligne : “Financement du revenu de base”. Cela n'empêche pas que soit développée dans une future motion la restructuration du modèle de taxe et impôt.

L’Assemblée permanente ajoute le point programme "Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux"
Pour accéder au point programme, cliquez sur le point à l’ordre du jour dont il est question ici en pied de page.
Oui : Xeladaren (100), farlistener (595), eighter (100), lilpit (100), Florie (645), gouz (100), Guigui (100), Jeremy4715 (100), Zidjinn (201), egavard (100), Adrienm7 (100), MiKL78 (100), Arnoid (109.57), Paco (50), Green Vector (99), Aurifex (180), Vince (100), Khanae Leff (82.1775), pinguino (100), gregoiremarty (150), Bertrand Jérémie (62), BarbeVerte (100), William (100), Silolis (100), npetitdemange (256), jeromesz (98), Antoine Arpege (100), Mjiz (275.7755), purerstamp (196), Melampous (40), Oli4Becker (100), Borocco Matthieu (70), alexscott (100), Odd (100), Ciriol (172), Be1664 (100), AlexD (100), zazaa (100), Orihuela Benoit (20)
Non : Personne (100), Kamarade (100), Khanae Leff (27.3925), Melampous (40), Borocco Matthieu (30)
Ne se prononce pas : Fafnir (100), Green Vector (1), Alephy (100), Melampous (20), brutalchantal (100)
Motion adoptée

Ayant participé à un vote

  • 1585 - Xeladaren
  • 12 - farlistener
  • 1739 - eighter
  • 1002 - lilpit
  • 1511 - Vesporium
  • 649 - Florie
  • 1652 - Fafnir
  • 1637 - gouz
  • 1537 - Guigui
  • 1246 - Jeremy4715
  • 246 - Zidjinn
  • 1301 - MiKL78
  • 1037 - Ciriol
  • 916 - Arnoid
  • 1620 - Paco
  • 1547 - Unacoli
  • 1685 - Green Vector
  • 338 - Aurifex
  • 1322 - Kamarade
  • 936 - Khanae Leff
  • 1658 - gregoiremarty
  • 1772 - Bertrand Jérémie
  • 1746 - BarbeVerte
  • 1758 - Borocco Matthieu
  • 1588 - William
  • 1687 - Silolis
  • 1334 - Alephy
  • 1 - npetitdemange
  • 1708 - jeromesz
  • 1292 - purerstamp
  • 1315 - Mjiz
  • 908 - Odd
  • 1747 - Oli4Becker
  • 1310 - alexscott
  • 1012 - Be1664
  • 1653 - brutalchantal
  • 1647 - AlexD
  • 1068 - zazaa
  • 1742 - Orihuela Benoit
  • 1748 - Personne
  • 874 - Vince
  • 1332 - pinguino
  • 1764 - Antoine Arpege
  • 1734 - Melampous
  • 1623 - egavard
  • 1419 - Adrienm7
  • 1262 - Cosmos