[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2022 du 01/05/2022

Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2022

Convoqués

  • Secrétariat :
    • farlistener (1)
    • Florie (1)
    • Jeremy4715 (1)
    • alexscott (1)
    • maakrin (1)
      • 5/7

Absents

  • Secrétariat :
    • MaMoMar
    • Emerodh

Fermeture des votes

Fait à 20h02

Déclaration des résultats

Questions Diverses :

  • Candidature de Anne « AG57 » au Porte-Parolat sur les thématiques liées à l’éducation et l’enseignement : (Très bien / 54.07 Pourcents):
  • Propagande électorale Election 2022 :
    • Le Parti Pirate se choisit comme slogan pour les affiches et circulaires : « Ne votez pas pour nous, votez pour nos idées » (20456)
    • Le Parti Pirate se positionne sur l’apparition ou non de points programmes sur la circulaire : La circulaire - avec points programmes (14512)

Équipage :

  • Modification du code de fonctionnement de l’équipage géographique « Rhône-Alpes » : Oui (87 Pourcents)

Programme :

  • Pour renforcer l’indépendance de la justice (introduction) : Pour (98.78 Pourcents)
  • Indépendance de la Justice I : Assurer l’indépendance par un budget suffisant : Pour (98.1 Pourcents)
  • Indépendance de la Justice II : Assurer l’indépendance par la transparence budgétaire : Pour (99.3 Pourcents)
  • Indépendance de la Justice III : Suppression de la Cour de Justice de la République (amendement au programme) : Pour (95.62 Pourcents)

Démission de fait dans les conseils

Le Secrétariat lance la procédure de démission de fait :

  • Bibo, CRS
  • Chr.hugon, CRS
  • MaMoMar, CRS et Secrétariat

Un mail individuel leur sera adressé et où ils seront invités à répondre sur la poursuite de cette procédure à leur encontre

Envoyer un mail sur les démissions de fait

Procédure accélérée - Problème de procédure

L’ouverture du vote sur la procédure accélérée sera différée jusqu’à l’obtention du texte à voter.

Un message sera ajouté, sur le débat et sur la réunion pour le vote, pour indiquer ce fait et la raison : « Possibilité de détourner l’avis du Parti Pirate avec un texte inconnu »

Point sur les tâches en cours

La tâche Envoyer un mail sur les démissions de fait est terminée

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