[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018

[Congressus]

Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018

Convoqués

• Secrétariat :
  • npetitdemange (1)
  • farlistener (1)
  • Florie (1)
  • gwenael.pellen (1)
  • Bibo (1)
  • Macavity (1)
    • 6/7

Absents

• Secrétariat :
  • franois

Ordre du jour de l’Assemblée Permanente

Demande d’ajout par le Conseil Règlementaire et Statutaire :

Validation de la décision du tribunal des Pirates

En vertu de l’article 14-7 des statuts du Parti Pirate, le Secrétariat soumet à l’approbation de l’assemblée permanente la sanction décidée par le tribunal des pirates à l’encontre de Farlistener.

Par décision du 09/07/2018, le tribunal des Pirates décide :

Concernant les faits d’insultes sur Discourse : Le tribunal des Pirates émet un Rappel à l’ordre à l’encontre de Farlistener, suivant les remarques du Conseil Transitoire.

Concernant les faits de Menace et abus de pouvoir ou de position dominante : Le tribunal des Pirates Suspend Farlistener de modération pour les 3 prochains mois avec exécution immédiate.

Mise en place des équipages :

• Création de l’équipage Alsace

• Budget pour l’équipage Alsace

• Budget pour l’équipage Paris Pirate

Il manque les mandataires pour les deux demandes budgétaires
Il faudrait un montant total sur la durée du vie de l’équipage pour la demande budgétaire de l’équipage Paris Pirate

Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motion “Patch 1”. mise au voute

Trois candidatures :

• porte-parolat de @farlistener sur les outils du parti pirate

• porte-parolat de @farlistener sur la démocratie liquide

• validation de la cooptation de @bibo au sein de l’équipe internationale

Une demande de budget de l’équipe internationale pour les assemblées générales du PPEU et PPI

Deux questions diverses :

• Frais d’impression de tracts pour l’opération #saveyourinternet : Pas de problème, on a tous les élements, oublie de présentation le moi précédent

• Soutien à l’association SOS méditerrannée

Pour moi, et c’est du fond, il faudrait réécrire la proposition

Pour moi la forme est problématique, l’exposé des motifs n’en est pas un. Il y a de plus une problématique sur la légalité des actes qu’on soutient

Il y a une question de la plus-value de la motion… on peut déjà faire un texte de soutien de part l’existence du Code des Pirates

Il y a malgré tout une revendication dans la deuxième partie de la proposition.

Le problème c’est qu’il y a deux niveaux de lecture… et que la motion fait l’amalgame des deux. On devrait avoir une discussion construite sur le sujet

Le CRP propose son aide pour la validation d’un texte de soutien à l’Aquarius
Le secrétariat indique des réserves sur le fond qui doit être étoffé et précisé.

Point sur les tâches

Pour le CRS. Il faut discuter de la mise en place de l’article 122-8 du Règlement Intérieur :

Lors de la première élection des Conseils ou en cas de renouvellement intégral, chaque poste ouvert reçoit un numéro de manière à ce que deux Conseils aient plus de numéros pairs qu’impairs.

Les postes avec un numéro impair sont renouvelés les années impaires et inversement.

En cas de création d’un nouveau poste, ce dernier reçoit un numéro pair ou impair en fonction de son année de création.

Ouverture de la semaine de débât


Ouverture de la semaine de vote


Envoi de la NL sur les débats


Choisir le thème du débat de la quatrième semaine et l'annoncer

Prochaine réunion

Dimanche 14 Octobre 2018 : 20h00