Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019
Convoqués
- Secrétariat :
- npetitdemange (1)
- farlistener (1)
- franois (1)
- Florie (1)
- gwenael.pellen (1)
- Bibo (1)
- Macavity (1)
- 7/7
Absents
- Secrétariat :
Fermeture du dépôts de motion
Fermé à 20h30
Revue des motions de la session
Proposition de méthode de construction de la liste pour les élections européennes de mai 2019
Le Parti Pirate soutient la « Proposition pour un nouveau code du travail »
Candidature Porte Parolat Parti Pirate (Bibo) :
- Il serait bien de changer le titre afin d’être explicite
Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE
Amendement au point de programme “Taxe Transactions Financières”
Amendement au point de programme “Annulation des dettes illégitimes ou toxiques des états ou organismes publics”
Candidature au Conseil Technique (Ciriol):
- Il serait bien de changer le titre afin d’être explicite
Suppression des points de programme PIAA et Financement participatif agricole
Candidature de Macavity au porte-parolat pour les élections européennes
Point de programme : Modification du rôle du Président de la République
Point de programme : Changement des modalités d’élection de l’Assemblée Nationale
Point de programme : Nouveau calendrier électoral national et mandats successifs
Point de programme : Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution
Candidature de Florie à la tête de liste - Elections Européennes 2019
Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire :
Réserves de forme :
- C’est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en l’état ça ne serait pas applicable
- C’est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%
- Ce n’est pas du jugement majoritaire, il est demandé à ce qu’un nom différent soit utilisé
- Attention à des problèmes de calendrier où trois mois ou six mois plus tard peuvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l’assemblée permanente)
Réserve de fond :
- Il faudra des outils pour faire en sorte que cela puisse être possible, suivi par le Secrétariat
- Il faut être conscient de la somme de travail que cela demande au Secrétariat
Référendum d’initiative Citoyenne
Candidature de farlistener en deuxième de liste - Elections Européennes 2019
Les questions AVF :
- Les questions vont être proposées à l’Assemblée Permanente en vue d’une intégration dans le programme, de fait il faudra, durant la phase de débat amender, les questions pour que ce soit de vrais points programmes du point de vue du Parti Pirate pour au final avoir une vraie réponse argumentées à AVF
- Le titre de chaque question devra être explicité