[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019


#1

Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019

Convoqués

  • Secrétariat :
    • npetitdemange (1)
    • farlistener (1)
    • franois (1)
    • Florie (1)
    • gwenael.pellen (1)
    • Bibo (1)
    • Macavity (1)
      • 7/7

Absents

  • Secrétariat :

Fermeture du dépôts de motion

Fermé à 20h30

Revue des motions de la session

Proposition de méthode de construction de la liste pour les élections européennes de mai 2019

Le Parti Pirate soutient la « Proposition pour un nouveau code du travail »

Candidature Porte Parolat Parti Pirate (Bibo) :

  • Il serait bien de changer le titre afin d’être explicite

Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE

Amendement au point de programme “Taxe Transactions Financières”

Amendement au point de programme “Annulation des dettes illégitimes ou toxiques des états ou organismes publics”

Candidature au Conseil Technique (Ciriol):

  • Il serait bien de changer le titre afin d’être explicite

Suppression des points de programme PIAA et Financement participatif agricole

Candidature de Macavity au porte-parolat pour les élections européennes

Point de programme : Modification du rôle du Président de la République

Point de programme : Changement des modalités d’élection de l’Assemblée Nationale

Point de programme : Nouveau calendrier électoral national et mandats successifs

Point de programme : Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution

Candidature de Florie à la tête de liste - Elections Européennes 2019

Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire :

  • Réserves de forme :

    • C’est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en l’état ça ne serait pas applicable
    • C’est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%
    • Ce n’est pas du jugement majoritaire, il est demandé à ce qu’un nom différent soit utilisé
    • Attention à des problèmes de calendrier où trois mois ou six mois plus tard peuvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l’assemblée permanente)
  • Réserve de fond :

    • Il faudra des outils pour faire en sorte que cela puisse être possible, suivi par le Secrétariat
    • Il faut être conscient de la somme de travail que cela demande au Secrétariat

Référendum d’initiative Citoyenne

Candidature de farlistener en deuxième de liste - Elections Européennes 2019

Les questions AVF :

  • Les questions vont être proposées à l’Assemblée Permanente en vue d’une intégration dans le programme, de fait il faudra, durant la phase de débat amender, les questions pour que ce soit de vrais points programmes du point de vue du Parti Pirate pour au final avoir une vraie réponse argumentées à AVF
  • Le titre de chaque question devra être explicité

Ouverture des fils de débats

Tâches en cours