Exposé des motifs
Lors de sa première réunion, l’Équipage Agriculture est revenu sur les points de programmes existants sur ce grand thème, pour en saisir la pertinence relativement à l’évolution globale du programme et de la qualité des points eux mêmes.
L’objectif est de synthétiser l’existant et d’abroger ce qui manquerait de sources, pour pouvoir construire un programme Agriculture sur des bases saines.
Le point de programme “Sanctuarisation des Terres Agricoles” a été jugé obsolète au regard des lois mises en place depuis, et peut donc être abrogé.
Contenu de la proposition
L’Équipage Agriculture soumet au vote de l’Assemblée Permanente l’abrogation du point de programme Sanctuarisation des Terres Agricoles , jugé obsolète.
Soutiens : Équipage Agriculture
Lien vers Congressus : https://congressus.partipirate.org/construction_motion.php?motionId=2218
Rapporteur : @gregoiremarty