Assemblée Permanente

Débats 2019-07 : Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements [Débats] (7)

Débats 2019-07 : Création de l'équipage santé [Débats] (2)

Débats 2019-07 : Création de l’équipage Ile de France [Débats] (2)

Débats 2019-07 : Bilan de fonctionnement de l’équipage événementiel : Salon Primevère [Débats] (2)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juillet 2019 du 07/07/2019 [CR] (2)

Dépôt des motions - Juillet 2019 [Dépôt] (5)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juin 2019 du 23/06/2019 [CR] (1)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juin 2019 du 16/06/2019 [CR] (7)

Débats 2019-06 : Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs ( 2 ) [Débats] (25)

Débats 2019-06 : Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité ( 2 3 ) [Débats] (56)

Débats 2019-06 : Nouveau site dédié pour le programme [Débats] (6)

Débats 2019-06 : Dissolution de l'équipage de Pilotage des Assises de l'écologie politique [Débats] (8)

Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "Développement des Outils" [Débats] (3)

Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination face au handicap [Débats] (3)

Débats 2019-06 : Motion Accès facilité lieux recevant du public et transports publics [Débats] (3)

Débats 2019-06 : Suppression de la catégorie “Programme Pirates Expatriés” [Débats] (3)

Débats 2019-06 : Suppression des “phrases chocs” [Débats] (10)

Débats 2019-06 : Création de l'équipage PACA [Débats] (4)

Débats 2019-06 : Motion Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche [Débats] (10)

Débats 2019-06 : Suppression de la Déclaration de Politique Générale [Débats] (6)

Débats 2019-06 : Suppression du point “Créer une procédure simple d’action en justice collective” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Suppression du point “Protéger l’internaute contre le refus de vente” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Suppression “Supprimer la réserve parlementaire” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Une meilleure prise en compte des personnes intersexuées [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Suppression du point “changement de constitution” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Suppression de la page “Construction du programme” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Réarrangement des Catégories du programme [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Suppression du point “Ne pas contraindre un membre du corps médical à aider au suicide digne contre sa volonté” [Débats] (2)

Débats 2019-06 : Rapport de fonctionnement de l'équipage "esport" [Débats] (2)