Assemblée Permanente


Débats 2019-01 : Brevets - Les brevets à l’ère de l’information [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Éducation, culture, recherche et connaissance libre [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Société Civile - Supplément de démocratie pour l’Europe [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Motion "Interdiction de la chasse le dimanche [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Soutien à la Ligue de Protection des Oiseaux [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Création équipage "Boutique" [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Demande de budget Equipage Salon Primevère [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Création équipage "SALON PRIMEVÈRE" [Débats] (2)
Débats 2019-01 : Motion portant définition des points prioritaires à mettre en avant pendant la campagne portée par le PPEU [Débats] (2)
Dépôt des motions Session Janvier 2019 [Dépôt] (13)
[CR] Session Décembre 2018 - Vote du 16/12/2018 [CR] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Décembre 2018 du 23/12/2018 [CR] (1)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Décembre 2018 du 16/12/2018 [CR] (1)
Débats 2018-12 : Esport - Politique générale [Débats] (18)
Débats 2018-12 : Motion "Gilets Jaunes" [Débats] (20)
Débats 2018-12 : Financement des partis politiques - Création du chèque Politique [Débats] (3)
Débats 2018-12 : Aurifex : Porte-Parole auprès des associations LGBT [Débats] (5)
Débats 2018-12 : Financement des partis politiques - Limitation des cotisations et dons [Débats] (5)
Débats 2018-12 : Financement des groupes parlementaires [Débats] (2)
Débats 2018-12 : Financement des candidats [Débats] (2)
Débats 2018-12 : Financement des partis politiques - interdiction de faire des prêts [Débats] (2)
Débats 2018-12 : Financement des partis politiques - Financement par l'élu [Débats] (2)
Débats 2018-12 : Code de fonctionnement du CRS [Débats] (2)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Décembre 2018 du 09/12/2018 [CR] (1)
Dépôt des motions - Session de Décembre 2018 [Dépôt] (7)
[CR] Réunion du Conseil des Relations Publiques du 26-11-2018 [CR] (2)
[CR] Session Novembre 2018 - Vote du 18/11/2018 [CR] (3)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Novembre 2018 du 25/11/2018 [CR] (1)
[sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien [Scrutation] (3)
[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018 du 18/11/2018 [CR] (3)