Assemblée Permanente

Débats 2019-10 : Suppression des points de programme « Aides à l’emploi pour les fermes agroécologiques » et « Services Civiques pour les fermes agroécologiques » [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Suppression du point de programme « Simplification du système de taxe et impôts » [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Amendement de la motion « Suppression de l’obligation d’inscription au catalogue des semences » [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Suppression du point de programme « Pénaliser les dérives de type clones et semences stériles » [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Amendement au point de programme « Supprimer les machines de vote électroniques » [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Motion d'orientation - Parti Pirate Européen [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Parti Pirate Européen - Paiement de la cotisation [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Équipe internationale - Demande de budget [Débats] (2)

Débats 2019-10 : Code de fonctionnement du Conseil Technique [Débats] (2)

[CR] Réunion du Conseil Technique du 02/10/2019 [CR] (1)

Dépôt des motions - Octobre 2019 ( 2 ) [Dépôt] (23)

[CR] Porte-parolat outils et démocratie - Jeunes Démocrates [CR] (2)

[CR] Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019 [CR] (1)

[CR] Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse du 24/07/2019 [CR] (1)

[CR] Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire du 25/07/2019 [CR] (1)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019 [CR] (1)

[CR] Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019 [CR] (1)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juillet 2019 du 14/07/2019 [CR] (1)

Débats 2019-07 : Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements [Débats] (7)

Débats 2019-07 : Création de l'équipage santé [Débats] (2)

Débats 2019-07 : Création de l’équipage Ile de France [Débats] (2)

Débats 2019-07 : Bilan de fonctionnement de l’équipage événementiel : Salon Primevère [Débats] (2)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juillet 2019 du 07/07/2019 [CR] (2)

Dépôt des motions - Juillet 2019 [Dépôt] (5)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juin 2019 du 23/06/2019 [CR] (1)

[CR] Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Juin 2019 du 16/06/2019 [CR] (7)

Débats 2019-06 : Un don du sang sans discrimination de genre ou de sexualité des donneurs ( 2 ) [Débats] (25)

Débats 2019-06 : Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité ( 2 3 ) [Débats] (56)

Débats 2019-06 : Nouveau site dédié pour le programme [Débats] (6)